Rapport de l'ASN 2020

Grand accélérateur national d’ions lourds Le groupement d’intérêt économique Ganil a été autorisé en 1980 à créer un accélérateur d’ions à Caen (INB 113). Cette installation de recherche produit, accélère et distribue dans des salles d’expérience des faisceaux d’ions à différents niveaux d’énergie pour étudier la structure de l’atome. Les faisceaux de forte énergie produisent des champs importants de rayonnements ionisants, activant les matériaux en contact, qui émettent alors des rayonnements ionisants, même après l’arrêt des faisceaux. L’irradiation constitue donc le risque principal du Ganil. Les «noyaux exotiques» sont des noyaux qui n’existent pas à l’état naturel sur Terre. Ils sont créés artificiellement dans le Ganil pour des expériences de physique nucléaire sur les origines et la structure de la matière. Afin de produire ces noyaux exotiques, le Ganil a été autorisé en 2012 à construire la phase 1 du projet SPIRAL2, dont la mise en service a été autorisée par l’ASN en 2019. Conformément aux prescriptions de la décision n° 2015DC‑0512 de l’ASN du 11 juin 2015 relative à son premier réexa‑ men périodique, le Ganil a poursuivi ses travaux de mise en conformité concernant les dispositifs de détection et de lutte contre l’incendie, la gestion des déchets radioactifs et le confi‑ nement des installations. Après analyse des diff icultés ren‑ contrées, le Ganil a été autorisé par l’ASN, par décision du 11 décembre 2019, à reporter les échéances des travaux de remise en conformité prévus par six des dix prescriptions de ce réexamen périodique. Bien que les cyclotrons et l’accélérateur linéaire (SPIRAL2) aient continué à fonctionner pendant le confinement, la crise sani‑ taire liée à la pandémie de Covid‑19 a globalement impacté l’avancée des projets du Ganil. Cependant, les essais de démar‑ rage de l’accélérateur SPIRAL2 se sont poursuivis avec succès. En plus des inspections qu’elle a réalisées, l’ASN a participé à plusieurs réunions techniques en lien avec le second réexamen de sûreté de l’installation, pour lequel l’exploitant doit trans‑ mettre son rapport de conclusion du réexamen périodique au plus tard le 18 mai 2021. En 2020, l’ASN considère que l’organisation définie et mise en œuvre pour l’exploitation des installations doit être notable‑ ment améliorée sur plusieurs points. L’exploitant doit notam‑ ment améliorer sa gestion documentaire, en lien avec la mise à jour de son référentiel de sûreté, et être vigilant à la bonne retranscription, au sein de son système de gestion intégrée, des exigences réglementaires. Il est également attendu des efforts sur la complétude et la qualité des dossiers remis à l’ASN. SITE DE LA HAGUE L’établissement Orano de La Hague est implanté sur la pointe nord‑ouest de la presqu’île du Cotentin, dans le département de la Manche (50), à 20 km à l’ouest de Cherbourg et à 6 km du cap de La Hague. Le site se trouve à une quinzaine de kilomètres des îles anglo‑normandes. LES USINES DE RETRAITEMENT ORANO DE LA HAGUE EN FONCTIONNEMENT Les usines de La Hague, destinées au traitement des assemblages de combustibles irradiés dans les réacteurs nucléaires, sont exploitées par Orano La Hague. La mise en service des différents ateliers des usines de traitement des combustibles et conditionnement des déchets UP3-A (INB 116) et UP2‑800 (INB 117) et de la station de traitement des effluents STE3 (INB 118) s’est déroulée de 1986 (réception et entreposage des assemblages combustibles usés) à 2002 (atelier de traitement du plutonium R4), avec la mise en service de la majorité des ateliers de procédé en 1989‑1990. Les décrets du 10 janvier 2003 fixent la capacité individuelle de traitement de chacune des deux usines à 1 000 tonnes par an, comptées en quantité d’uranium et de plutonium contenus dans les assemblages combustibles avant irradiation (passage en réacteur) et limitent la capacité totale des deux usines à 1 700 tonnes par an. Les limites et conditions de rejet et de prélèvement d’eau du site sont définies par deux décisions de l’ASN n° 2015-DC-0535 et n° 2015-DC0536 du 22 décembre 2015. Les opérations réalisées dans les usines Les usines de retraitement comprennent plusieurs unités industrielles, chacune destinée à une opération particulière. On distingue ainsi les installations de réception et d’entrepo‑ sage des assemblages de combustibles usés, de cisaillage et de dissolution de ceux‑ci, de séparation chimique des produits de f ission, de l’uranium et du plutonium, de purif ication de l’uranium et du plutonium et de traitement des effluents, ainsi que de conditionnement des déchets. À leur arrivée dans les usines, les assemblages de combus‑ tibles usés disposés dans leurs emballages de transport sont déchargés soit « sous eau » en piscine, soit à sec en cellule blindée étanche. Les assemblages sont alors entreposés dans des piscines pour refroidissement. Les assemblages sont ensuite cisaillés et dissous dans l’acide nitrique, afin de séparer les morceaux de gaine métallique du combustible nucléaire usé. Les morceaux de gaine, insolubles dans l’acide nitrique, sont évacués du dissolveur, rincés à l’acide puis à l’eau et transférés vers une unité de compactage et de conditionnement. 78 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2020 LE PANORAMA RÉGIONAL DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET DE LA RADIOPROTECTION

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