Rapport de l'ASN 2020

Introduction III
Missions IV
Fonctionnement V
Chiffres clés en 2020 VI
Organigramme de l'ASN IX
Éditorial du collège 2
Éditorial du directeur général 8
Incidence de la Covid‑19 12
Les appréciations de l’ASN 14
Faits marquants 2020 22
Actualités réglementaires 34
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 38
01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement 100
1. L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants 102
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants 106
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants 109
02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle 120
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 122
2. Les acteurs 127
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection 143
4. Perspectives 144
03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants 146
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités 148
2. Proportionner le contrôle aux enjeux 149
3. Réaliser un contrôle efficient 152
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement 161
5. Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements 168
6. Relever et sanctionner les écarts 169
04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles 172
1. Anticiper 174
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle 179
3. Exploiter les enseignements 181
4. Perspectives 183
05 - L’information des publics 184
1. Développer les relations entre l’ASN et le public 186
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public 190
06 - Les relations internationales 194
1. Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales 196
2. Le cadre européen des relations internationales de l’ASN 196
3. Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN 200
4. Les conventions internationales 202
5. Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN 203
6. Perspectives 205
07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants 206
1. Les activités nucléaires à finalité médicale 208
2. La radiothérapie externe 213
3. La curiethérapie 220
4. La médecine nucléaire 223
5. Les pratiques interventionnelles radioguidées 229
6. Le radiodiagnostic médical et dentaire 234
7. Les irradiateurs de produits sanguins 237
8. Synthèse et perspectives 237
08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources 238
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants 240
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires 246
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire 254
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN 263
5. Conclusion et perspectives 266
09 - Le transport de substances radioactives 268
1. Les flux de transport de substances radioactives 270
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives 272
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives 277
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives 278
10 - Les centrales nucléaires d’EDF 286
1. Généralités sur les centrales nucléaires 288
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire 292
3. Perspectives 323
11 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire » 324
1. Le « cycle du combustible » 326
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du «cycle du combustible» : une approche graduée 332
12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses 334
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France 336
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée 340
13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base 342
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement 344
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques 347
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée 352
4. Évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants 353
5. Annexe 355
14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués 358
1. Les déchets radioactifs 360
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, rôle de l’ASN et stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires 370
3. La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium 375
4. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives 376
Annexe 378
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