Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre scIentIfIque . natIonale La plus proche localisation est a 1,1 km ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> - a l'est et au sud du site Couleuvre Zamenis mtlcnlel2dde LR Rh“ Al _ LC d'esculape longissimus rrete U one- pes ' Potentiellement présente 19/11/2007 dans un rayon de 5 km . . . . . . . << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 autour du Site (blotopes favorables) Couleuvre verte Hierophis Articlel2 de Observée dans un rayon \ . . . . . . . . I'Arrete du LR Rhéne-Alpes : LC . << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 et Jaune VIr/d/flavus 19/11/2007 de 5 km autour du Site Re tiles Lézard des Podarcis Article 2 de Observée dans un ra on p. . . I'Arrété du LR Rhéne-Alpes : LC . y << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 (swte) murallles mural/s 19/11/2007 de 5 km autour du Site La plus proche localisation est a 3,4 km ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de l'Ain >> - au nord du site Lézard des L rt .l. fg‘cjegdde LR lsere : CR souches ace a gig”8 rrete U LR Rhéne_A|peS ; VU Potentiellement présente 19/11/2007 dans un rayon de 5 km . . . . . . . << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 autour du Site (blotopes favorables) Article 2 de Observée dans un ra on Lézard vert Lacerta viridis I'Arrété du LR Rhéne-Alpes : LC d 5 k d . y << Synthese de la biologie terrestre aux environs du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Juin 2010 19/11/2007 e m autour u Site Vulnérabité : LR = Liste Rouge ; RE = espece éteinte au niveau régionale ; CR = espéce en danger critique d’extinction ; EN = espece en danger ; VU = espece vulnerable ; R = Rare ; NT = espece quasi-menacée ; LC = preoccupation mineure ; DD = données insuffisantes ; NA = non applicable ; NR = non renseigné. Arrété du 9 juillet 1999 fixant la liste des especes de vertébrés protégés menacés d'extinction en France et dont l‘aire de repartition excede le territoire d'un département. - Espece protégée au niveau national : Articles 2, 3 et 5 de l’Arrété du 19 novembre 2007 fixant les listes oles amphibiens et oles reptiles protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection . Article 1 de l’Arrété du 21 juillet 1983 relatif a la protection des écrevisses autochtones. Articles 2 et 3 de l’Arrété du 23 avril 2007 fixant la liste oles insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Article 2 de l’Arrété du 23 avril 2007 fixant la liste oles mammiféres terrestres protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Article 3 de l’Arrété du 29 octobre 2009 fixant la liste oles oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Article 1 de l’Arrété du 8 décembre 1988 fixant la liste oles espéces de poissons protégés sur l’ensemble du territoire. Tableau 2 Especes animales protégées présentes ou potentiellement présentes dans l’aire d’étude MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude Page 31 /31