Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA Nom Nom Niveau de Compartiment . . . . protection Vulnérabilité Localisation Sources vernaculaIre scIentIfIque . natIonale 13121131135209“; 8 1 1 km 280 FR8201653 : « Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne » Annexe II de la Directive au SUd dU site ’ ZSC FR8201727 2 << L'ISIG Cremleu >> . Article 1 de Habitats Faune Flore $221“ 0'9 L225?” l'Arrété du (92/43/CEE) A été observée dans '9 p 08/12/1988 LR Bassin Rhéne - cadre de la survelllance Méditerranée _ Corse ; VU de l’environnement Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 aquatique (derniere observation : 1997) Annexe II de la Directive Mis urnus Article 1 de Habitats Faune Flore La plus proche Loche d’étang 108891.118 l'Arrété du (92/43/CEE) localisation est a 1,1 km 280 FR8201727 : << L'isle Crémieu >> 08/12/1988 LR Bassin Rhéne - au sud du site Méditerranée - Corse : VU La plus proche localisation est a 3,4 km ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere d'Ain de Neuville a sa confluence >> Poissons au nord et au nord-ouest ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de l'Ain >> (suite) - du site Ombre commun Thy malus fAflféféhfle LR Bassin Rhéne ' I I I thymallus 08/12/1988 Méditerranée - Corse : VU A ete observee dans '9 cadre de la surveillance de l’environnement Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 aquatique (derniere observation : 2001) Observée régulierement Article 1 de . A dans le cadre de la Truite de riviere 531"” trutta l'Arrété du LB Rassm Rhone ' _ surveillance de Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 far/o Mediterranee - Corse . NR , . 08/12/1988 | envrronnement aquatique Observée régulierement Leuciscus Article 1 de LR Bassin Rhéne _ dans le cadre de la Vandoise . l'Arrété du , . , _ surveillance de Rapports annuels de surveillance de l'environnement du Site du Bugey depuis 1979 [cue/sous Mediterranee - Corse . NR , . 08/12/1988 | envrronnement aquatique ZSC FR8201653 : << Basse vallée de l'Ain, confluence Ain-Rhéne >> La lus roche ZSC FR8201727 : << L'isle Crémieu >> . . 1 p11 19 1 \ 1 1 k ZNIEFF n° 38020070 : << Sources et zones humide de Chassieu >> Annexe II de la Directive Pfia 'Sa '0“ esdad ’ , m ZNIEFF no 38020088 ; « Val d'Amby » Emys Article 2 de Habitats Faune Flore a est 9t au 5” U S'te ZNIEFF no 0110 ; « Basse vallée de I'Ain » Reptiles Cistude d'EUFOPG orbicularis I'Arrété dU (92/43/CEE) ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et basses-terres >> 19/11/2007 LR lsere : EN LR Rhéne_A|peS ; CR Potentiellement présente dans un rayon de 5 km \ . . . . autour du site (biotopes << Synthese de la blologle terrestre aux enVIrons du CNPE du Bugey >> - Acer Campestre - Jum 2010 favorables) MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Page 30/31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans l'aire d'étude