Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’ASN du 28 mai 2014

Publié le 02/07/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2014-026907 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mai 2014 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT"

CODEP-CMX-2014-026907 (2).pdf (PDF - 90.48 Ko )

CODEP-CMX-2014-026907 - version consolidée du 16 juin 2016.pdf (PDF - 78.53 Ko )

Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 22/06/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’ASN du 16 juin 2016

Décision n° CODEP-CMX-2016-024312 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2016 modifiant la décision n° CODEP-CMX-2014-026907 du 28 mai 2014 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts pour les transports, dit "GPT".