Publié le 06/06/2016

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2016-AV-0261 de l’ASN du 22 mars 2016

Avis n° 2016-AV-0261 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mars 2016 sur le projet de décret autorisant la société AREVA NC à modifier l’installation nucléaire de base no 116 dénommée « usine UP3-A » située dans son établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0535 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement, de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN IIB), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 18/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0536 de l’ASN du 22 décembre 2015

Décision n° 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche)

Publié le 03/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0517 de l'ASN du 15 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0517 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles à base d’uranium naturel enrichi (UNE), dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'ASN du 31 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0504 de l'ASN du 31 mars 2015

Décision n° 2015-DC-0504 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 16/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 12/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/05/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0427 de l'ASN du 24 avril 2014

Décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des combustibles à base d’uranium de retraitement enrichi (URE), dans les installations nucléaires de bases n°116, dénommée « usine UP3-A », et n°117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague

Publié le 04/11/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0422 de l'ASN du 11 mars 2014

Décision n°2014-DC-0422 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée "usine UP3-A", et n° 117, dénommée "usine UP2-800", situées sur l’établissement de La Hague, des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Publié le 06/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0380 de l'ASN du 12 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0380 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 soumettant à l'accord préalable de l'ASN les opérations de traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0368 de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 modifiant la décision n° 2010-DC-0185 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 autorisant AREVA NC à mettre en fonctionnement la fosse 30 de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague (E/EV/LH) dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée UP3-A, de l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 28/01/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CMX-2013-004344 du président de l’ASN du 23 janvier 2013

Décision CODEP-CMX-2013-004344 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2013 portant mise en demeure de la société AREVA NC de respecter les dispositions de l’article 5, de l’article 13 et de l’annexe 5 de l’arrêté ministériel du 12 décembre 2005 relatif aux équipements sous pression nucléaires dans l’établissement de La Hague (Manche) regroupant les installations nucléaires de base n° 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118

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