Publié le 07/12/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-057377 du Président de l'ASN du 7 décembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-057377 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable la centrale nucléaire de Belleville (INB n° 127 et n° 128).

Publié le 09/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-042799 du Président de l’ASN du 6 octobre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-042799 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 octobre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Nogent (INB n° 129 et n° 130) et Penly (INB n° 136 et n° 140)

Publié le 18/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 27/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-042316 du Président de l’ASN du 26 août 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-042316 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2020 mandatant des inspecteurs pour représenter l'Autorité de sûreté nucléaire pendant l’épreuve hydraulique du circuit primaire principal du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 25/08/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-041519 du Président de l’ASN du 18 août 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-041519 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 août 2020 autorisant Électricité de France à
modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de réacteurs des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 128), Cattenom (INB n° 126) et Nogent (INB n° 129)

Publié le 04/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-OLS-2020-039586 du président de l’ASN du 03 août 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-039586 du président de l’ASN du 03 août 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 1RRA022RF sur la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 30/07/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-037458 du Président de l'ASN du 24 juillet 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-037458 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2020 autorisant Électricité de France à
modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 18/08/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l'ASN du 2 juillet 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 25/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’ASN du 23 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2020 sur le projet de création d’une installation de traitement contre la prolifération des micro-organismes pathogènes sur la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire et de prise en compte du retour d’expérience d’exploitation, après examen au cas par cas en application du IV de l’article R. 122-3 du code de l’environnement

Publié le 22/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-032812 du Président de l’ASN du 19 juin 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-032812 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N01-N02 TY, EAS N01-N02 TY, EAS N03-N04 TY, EAS N05- N06 TY, RIS N07-N08 TY et EAS 061-062 RF implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 17/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-028999 du Président de l'ASN du 14 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-028999 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 juin 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 20/08/2021

ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES

Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - 10/06/2020

Demandes de modifications des autorisations de prélèvement et rejets de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire en vue de la création d'une installation de traitement contre la prolifération des micro-organismes pathogènes et de la prise en compte du retour d'expérience d'exploitation

Publié le 08/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’ASN du 08 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 avril 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 13/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-021042 du Président de l'ASN du 11 mars 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-021042 du Président de l'ASN du 11 mars 2020 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel (INB n°103, n°104, n°114 et n°115), Flamanville (INB n°108 et n°109), Saint-Alban (INB n°119 et n°120), Belleville (INB n°127 et n°128), Nogent (INB n°129 et n°130), Penly (INB n°136 et n°140), Golfech (INB n°135 et n°142) et Cattenom (INB n°124, n°125, n°126 et n°137).

Publié le 04/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-018669 du Président de l’ASN du 03 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-018669 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 03 mars 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

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