Publié le 08/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-040090 du Président de l'ASN du 3 novembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-040090 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 novembre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Belleville (INB n° 127 et n° 128)

Publié le 30/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l'ASN du 27 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2017 autorisant Électricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier les parcs à gaz SGZ des installations nucléaires de base n° 127 et 128 situées sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 23/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-039729 du Président de l'ASN du 20 octobre 2017

Décision no CODEP-DCN-2017-039729 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant Électricité de France
à modifier de manière notable les centrale nucléaire de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 18/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-041939 du Président de l’ASN du 17 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-041939 du Président de l’ASN du 17 octobre 2017 autorisant Electricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur n° 1 de l’installation nucléaire de base n° 127, située dans la commune de Belleville sur Loire (Cher)

Publié le 21/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-037707 du Président de l’ASN du 20 septembre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-037707 du Président de l’ASN du 20 septembre 2017 autorisant Electricité de France – société anonyme (EDF-SA) à remplacer temporairement la turbine à combustion par une Unité Mobile Electrogène sur les installations nucléaires de base n° 128 et 127 situées sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 19/09/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0604 de l’ASN du 15 septembre 2017

Décision n° 2017-DC-0604 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2017 prescrivant une revue de dossiers de fabrication de composants installés sur les réacteurs électronucléaires exploités par la société Électricité de France (EDF)

Publié le 14/09/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-036098 du Président de l’ASN du 14 septembre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-036098 du Président de l’ASN du 14 septembre 2017 abrogeant la décision n° CODEP-OLS-2017-019069 du 18 mai 2017 autorisant Electricité de France – société anonyme (EDF-SA) à déclasser au titre du zonage déchets l’espace inter-enceinte du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)

Publié le 13/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-034922 du Président de l'ASN du 6 septembre 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-034922 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 128) et Nogent (INB n° 129)

Publié le 28/08/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-033153 du Président de l'ASN du 11 août 2017

Décision n° CODEP-DCN-033153 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 août 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 31/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-031175 du Président de l'ASN du 28 juillet 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-031175 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2017 autorisant Electricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 128, située sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 18/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-028304 du Président de l'ASN du 13 juillet 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-028304 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 juillet 2017 autorisant Electricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier ses spécifications techniques d'exploitation sur l'installation nucléaire de base n° 127 située sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 17/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-028114 du Président de l'ASN du 13 juillet 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-028114 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 juillet 2017 autorisant Électricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°127, située dans la commune de Belleville-sur-Loire (Cher)

Publié le 17/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-026848 du Président de l'ASN du 12 juillet 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-026848 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 juillet 2017 autorisant Électricité de France-Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable ses installations sur le site électronucléaire de Belleville-sur-Loire (département du Cher)

Publié le 30/06/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0593 de l’ASN du 22 juin 2017

Décision n° 2017-DC-0593 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 juin 2017 prescrivant à la société Électricité de France (EDF) de remédier aux insuffisances de tenue au séisme des systèmes auxiliaires des groupes électrogènes de secours à moteur diesel équipant les réacteurs nucléaires de 1300 MWe

Publié le 20/06/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-023081 du Président de l’ASN du 13 juin 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-023081 du Président de l’ASN du 13 juin 2017 autorisant Electricité de France - société anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’aire de transit des déchets conventionnels, du CNPE de Belleville-sur-Loire (installation nucléaire de base n° 128) situé sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher).

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