Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D’ICEDA ICEDA , . . . . . , . . . . Dispositions N° Evenement Condition d’a licabilite Fonction erdue CondUIte a tenir . pp p compensat0ires Les activités peuvent étre Arrét des activités a risque reprises . . . . , , . . d’ex osition des ersonnes mise en mo ennant la Indisponibilite d un des . . Fonction de surveillance de , p . , , p . ’ . y . . Etat << conditionnement en . . , . . securite et evacuation de la zone. mise en place de KRT 05 systemes de surveillance de marche » la maitrise de l exposmon . balise(s) mobile(s) l’irradiation du couloirAN251 des personnes Le Ichangement 0U la remise en _ d 'll fonctionnement normal de l’appareil _ e survei ance est réalisé. Jusqu’au retour en fonctionnement normal. Atteinte d’un seuil d’évacuation . . Fonction de surveillance de Arrét immédiat des operations en . Etat << conditionnement en . . , .. . , . , , . KRT 06 sur une balise mesurant la maitrise de l exposmon cours, mise en securite et evacuation - ,. . . marche >> . . ,. . . | Irradiation en AN251 des personnes de la zone a risque d Irradiation. Les activités peuvent étre Arrét des activités a risque reprises Indis onibilité du s steme de . . d’ex osition des ersonnes, mise en mo ennant la p . y .. Fonction de surveillance de , p . , , p . . y surveillance de la Etat << conditionnement en . . , . . securite et evacuation de la zone. mise en place de KRT 07 t . t' t h , . h la maitrise de | expOSItion . b l' b'l con amina ion a mosp erique marc e >> des personnes Le changement ou la remise en a |S€(S) ”)0 |e(S) est réalisé. Jusqu’au retour en fonctionnement normal. Atteinte d’un seuil d’évacuation du s steme de surveillance de . . Fonction de surveillance de Arrét immédiat des o érations en y . . Etat << conditionnement en . . , .. . , . [p , . KRT 08 la contamination marche » la maitrise de | expOSItion cours, mise en securite et evacuation - atmosphérique de l’air extrait des personnes de la zone a risque de contamination. du couloir AN251 DECEMBRE 2018 Piece 2 : Régles Générales d’Exploitation Page 28/73 Indice B Chapitre 3 : Maitrise des risques radiologiques