Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY ICEDA DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA . . . . Protection Protection Protection , . . , . . Nom vernaculaire Nom sCIentifique Départementale Régionale Nationale Vulnerabilite Localisation Sources Article 1 de |'Arrété Annexe H de |.a La plus proche localisation , . Fluteau nageant Luronium nafans (L ) Raf/n du 20/01/1982 D'reCt'Ve Hab'tats est a1 1 km au sud du ZSC FR8201727 : “ 'S'e crem'e” ” ' ' . ., Faune Flore . ’ ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> modifie Site (92/43/CEE) Article 1 de La plus proche localisation _ « A . » Fritillaire pintade Fritillaria meleagris L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Gimme” . ZNIEFF n 3802 . << Isle Cremieu et Basses-Terres >> 04/12/1990 sud du Site Gentiane Article 3 de |'Arrété La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> neumonanthe Gentiana pneumonanfhe L. du 04/12/1990 Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> p (Isere) sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Germandrée des . . , A , , , R p A , ZNIEFF n° 01100004 : << Riviere de |'Ain de Neuville a sa confluence >> . Teucr/um scord/um L. |Arrete du Non evaluee est a 1,1 km a lest et au 0 _ . . marais (34/12/1990 sud du site ZNIEFF n 38020091 . << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> ZNIEFF n° 0110 : << Basse vallée de |'Ain >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de . . , . Gesse des . , A A A A La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> marais Lathyrus palustr/s L' |Arrete du Non evaluee est au droit du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> 04/12/1990 Article 2 de |'Arrété La lus roche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> Gratiole officinale Grafiola officinalis L. du 20/01/1982 Non évaluée estgu dFrDOit du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> modifié ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Article 1 de |'Arrété ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> Grande douve Ranunculus lin ua L du 20/01/1982 Non évaluée La plus proche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 9 ' modifié est au droit du site ZNIEFF n° 0118 : << Cours du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> . , A , ZNIEFF n° 01100002 : << Pelouses seches des Gaboureaux >> Article 2 de |Arrete . . o _ . . . Herbe de Convolvulus canfabrica L du (34/12/1990 Non évaluée La plus proche localisation ZNIEFF n 01100007 . << Prairie du rUIsseau du Gua >> Biscaye ' Ain) est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu » ( ZNIEFF n° 0110 : « Basse vallée de |'Ain » ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Hottonie des Article 1 de La plus proche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> marais Horton/a palusfris L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> 04/12/1990 sud du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-Terres >> Iberis linifolia L subs Article 1 de La plus proche localisation Iberis de Timeroy . . ' '0' |'Arrété du Non évaluée est a 1,8 km au sud-est du ZNIEFF n° 38020093 : « Coteaux et pelouses séches de I’lsle Crémieu >> f/meroy/ (Jordan) Moreno . 04/12/1990 Site Article 1 de La plus proche localisation Illécebre verticillé Illecebrum verticillafum L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site Article 1 de La plus proche localisation _ « A . » Inule de Suisse lnula helvefica Weber |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km a l'est et au ZSC FR8§O1727j Isle Gimme” . ZNIEFF n 3802 . << Isle Cremieu et Basses-Terres >> 04/12/1990 sud du Site Jonc a deux Article 1 de La plus proche localisation tranchants Juncus anceps Laharpe |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site MARS 2016 Piece 6 : Mise a jour de I'étude d'impact Page 6 / 31 Indice A Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans I'aire d'étude