Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY ICEDA DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA . . . . Protection Protection Protection A . . A . . Nom vernaculaire Nom SCIentifique Départementale Régionale Nationale Vulnerabilite Localisation Sources Article 1 de |'Arrété Annexe II de la La plus proche localisation , . Ache rampante Apium repens (Jacq ) Lag du 20/01/1982 Directive Habitats est a 1 1 km a l'est et au ZSC FR8201 7‘27 I « ISIe CIAe ”1'9” » ' ' modifié Faune Flore sud du’Site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Cremieu et Basses-TerreS >> (92/43/CEE) A ri aume Article 1 de La plus proche localisation cgrdIiDa ue Leonurus card/ace L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << ISle Crémieu >> q 04/12/1990 site Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> Ail anguleux All/um angulosum |'Arrété du Non évaluée estgu dIrDOit du Site ZNIEFF n° 0118 : << CourS du Rhéne de Briord a Loyette >> 04/12/1990 ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> . . Article 1 de . . _ A , . . A . . . All/um carinafum subsp. , A A A A La plus proche localisation ZSC FR8201653 . << Basse vallee de lAin, confluence Ain-Rhone >> Ail JOII . lArrete du Non evaluee A A , . o _ , . pulchellum Bonnier & Layens (34/12/1990 est a 1,1 km a | est du Site ZNIEFF n 3802 . << Isle Cremieu et Basses-TerreS >> Article 1 de La plus proche localisation Ail rocambole All/um scorodoprasum L. |'Arrété du Non évaluée est a 1,1 km au sud du ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> 04/12/1990 site Alisierde Article I de l'Arrété La lus roche localisation . Sorbus latifolia (Lam) Pers. du 20/01/1982 Non évaluée pA p A , . ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> Fontainebleau modifié est a 1,1 km a | est du Site Article 1 de |'Arrété . . A . . A A La plus proche localisation ZNIEFF n° 38020088 : << Val d'Amby >> Andromede Andromeda pol/folia L' (rjnuoigi/g1/1982 Non evaluee est a 1,1 km a l'est du site ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> Bouton d'or a Fi’anunculus 0 hi0 loss/folius Article 1 de |'Arrété La plus proche localisation feuilles Vill p g du 20/01/1982 Non évaluée est a 3,4 km au nord-ouest ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> d'Ophioglosse ' modifié du site . . Article 1 de La plus proche localisation _ , . Calamagrostide Calamagrosf/s canescens , A A A A A A , ZSC FR8201727 . << Isle Cremieu >> blanchatre (Weber) Fi’ofh lArrete du Non evaluee est a 1’1 km a I est et au ZNIEFF n° 3802 ' << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> 04/12/1990 sud du site ' Annexe II de la ' ' ‘ ' ' “ ' Directive Habitats ' ' CaloeSie a Caldesia parnassifolia (L.) Article 1 de lArrete La plus proch‘e localisation ZSC FR8201727 : « ISle Crémieu » IeUIIIeS de Parl du 20/01/1982 Faune Flore est a 1’1 km a I est et au ZNIEFF n° 3802 ' << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> Parnassie ' modifié (92/43/CEE) sud du site ' LR nationale : R 280 FR8201727 : << Isle Crémieu >> Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201653 : << Basse vallée de |'Ain, confluence Ain-Rhéne >> Ecuelle d'eau Hydrocofyle vulgaris L. |'Arrété du Non évaluée estgu dIrDOit du Site ZNIEFF n° 38020091 : << Marais du Grand Plan et Le Perrier >> 04/12/1990 ZNIEFF n° 0118 : << CourS du Rhéne de Briord a Loyette >> ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> EpipactiS a Epipacfis microphylla (Ehrh.) Art'CA'eJ 0'9 , , La 9“” prOChAe .'°Ca"‘°’at'°” zsc FR8201727 : « ISIe Crémieu » petites feuilles Swartz lArrete d” Non evaluee est a 1’1 km a I est et au ZNIEFF n° 3802 ' << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> 04/12/1990 sud du site ' Eu horbe deS Article 1 de La lus roche localisation ZSC FR8201727 : << Isle Crémieu >> mafiais Euphorbia palusfris L. |'Arrété du Non évaluée estgu dIrDOit du Site ZNIEFF n° 0118 : << CourS du Rhéne de Briord a Loyette >> 04/12/1990 ' ZNIEFF n° 3802 : << Isle Crémieu et Basses-TerreS >> Article 1 de La plus proche localisation , . . . . , A , A A A A , ZSC FR8201727 : << Isle Cremieu >> Fausse-AISine Elafine alsmasfrum L. lArrete du Non evaluee est a 1,1'km a lest et au ZNIEFF n° 3802 : « ISle Crémieu et Basses-TerreS » 04/12/1990 sud du Site MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de I'étude d'impact Annexe A5 : lnventaire des espéces protégées présentes ou potentiellement présentes dans I'aire d'étude Page 5/31