Dossier de mise en service ICEDA
BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D'ICEDA ICEDA , Distance , . . Date de Dep. Commune (en km) DeSIgnatIon Type de monument protection Monument Prieuré (ancien) 'fa ade orientale 38 CHAVANOZ 8,1 Historique . . . , ' 9 . ’ 17/07/1990 . . graffltls Situes dans Ie grenler Inscnt LA BALME-LES- Monuments Chateau d Amblerleu (rumes) 29/07/1977 38 GROTTES 8,2 Historiques A inscrits Chateau de Salette 21/06/1996 Monument 01 CHARNOZ 9,2 Historique Eglise : abside et carré du transept 07/12/1925 inscnt Monument A . , . . Chateau : les deux paVIllons d'entree, la 38 DIZIMIEU 9,3 Hlsrtgggtue tour ouest et la tour est 08/06/1988 Dép. : Département. Distance : i| s’agit de la distance entre Ie site et Ie centre de la commune concernée (borne repére). Source : Base Mérimée du Ministére de la Culture — Données 2011. Tableau 6-2.5.4-b Monuments historiques inscrits et classés situés dans un rayon de 10 km autour du site de I’ICEDA MARS 2016 Indice A Piece 6 : Mise a jour de l'étude d'impact Chapitre 2.5 : Environnement humain Page 23 / 46
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