Dossier de mise en service ICEDA

BUGEY DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DE MISE EN SERVICE D’ICEDA ICEDA 2.3.1 Déchets conventionnels Les caractéristiques de I’ensemble des déchets produits ou a produire sont présentés dans |e tableau ci-apres. Les filieres de traitement précisées dans |e tableau ci-apres correspondent aux filieres habituellement suivies. D'autres filieres peuvent toutefois etre utilisées en substitution, tout en respectant |a réglementation en vigueur. La terminologie pour I’origine des déchets (P, M, I, T et A) a été définie dans |e §2.2 << Operations a I’origine des déchets >>. Les << niveaux de gestion >> sont définies dans |e §2.4.1. Les déchets conventionnels de |’insta||ation sont pris en charge par |e CNPE de Bugey. Ce dernier s’appuie sur |e guide de gestion des déchets conventionnels [12]. Le logigramme de I’annexe 5 permet de justifier |a filiere retenue pour chaque déchet conventionnel. Le logigramme ci-dessous (Figure 1) permet d’apporter un complement. DECEMBRE 2018 Piece 3 : Etude déchets Page 21 /85 Indice F