RFS relatives aux REP

Règles fondamentales de sureté relatives aux réacteurs à eau sous pression

14 textes

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS 2002-1 du 26/12/2002

Développement et utilisation des études probabilistes de sûreté (26 décembre 2002)

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-II.4.1.a du 15/05/2000

Logiciels des systèmes électriques classés de sûreté (15 mai 2000)

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.3.c. 01/08/1985

Études géologiques et géotechniques du site; détermination des caractéristiques des sols et études du comportement des terrains.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-IV.2.b. du 31/07/1985

Exigences à prendre en compte dans la conception, la qualification, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels électriques appartenant aux systèmes électriques classés de sûreté.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-IV.1.a. du 21/12/1984

Classement des matériels mécaniques, systèmes électriques, structures et ouvrages de génie civil.

Publié le 13/02/2012

AVIS DE L'ASN

RFS-IV.2.a. du 21/12/1984

Exigences à prendre en compte dans la conception des matériels mécaniques classés de sûreté, véhiculant ou contenant un fluide sous pression et classés de niveaux 2 et 3.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-V.1.a. du 10/06/1982

Détermination de l'activité relâchée hors du combustible à prendre en compte dans les études de sûreté relatives aux accidents.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.2.d. du 07/05/1982

Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.2.b. du 05/08/1980

Prise en compte des risques d'émission de projectiles par suite de l'éclatement des groupes turbo-alternateurs.

Publié le 13/02/2012

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.3.a. du 05/08/1980

Utilisation du critère de défaillance unique dans les analyses de sûreté.
Domaine d'application: