Liste des activités nucléaires dont la justification est considérée comme établie par l’arrêté du 27 janvier 2021

Sources de rayonnements ionisants

Finalités

Types de sources ou
techniques concernées

Appareils électriques émettant des rayonnements X [1]

Imagerie scanner à visée diagnostique

Pratiques interventionnelles radioguidées

Appareils de scanographie, y compris :

  • les appareils de scanographie couplés aux appareils de tomographie par émission monophotonique
  • les appareils de scanographie couplés aux appareils d’émission de positons

Pratiques interventionnelles radioguidées

Appareils fixes ou mobiles

Imagerie conventionnelle ou examens
à visée diagnostique

Appareils fixes ou mobiles, y compris les appareils de mammographie et les appareils d’ostéodensitométrie

Imagerie conventionnelle ou examens
à visée de dépistage

Appareils de mammographie numérique 2D

Imagerie dentaire à visée diagnostique

Appareils fixes ou mobiles de radiographie rétroalvéolaire, de radiographie panoramique dentaire avec ou sans dispositif de tomographie volumique à faisceau conique

[1] Appareil électrique destiné à émettre des rayonnements X ou en émettant de façon non désirée. Dans le cas d’un appareil électrique destiné à émettre des rayonnements X, il est composé au moins d’un générateur de haute tension, d’un dispositif émetteur de rayonnements X et d’un système de commande ou tout autre dispositif équivalent.