Liste des activités nucléaires dont la justification est considérée comme établie par l’arrêté du 27 janvier 2021
Sources de rayonnements ionisants | Finalités | Types de sources ou |
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Appareils électriques émettant des rayonnements X [1] | Imagerie scanner à visée diagnostique Pratiques interventionnelles radioguidées | Appareils de scanographie, y compris :
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Pratiques interventionnelles radioguidées | Appareils fixes ou mobiles | |
Imagerie conventionnelle ou examens | Appareils fixes ou mobiles, y compris les appareils de mammographie et les appareils d’ostéodensitométrie | |
Imagerie conventionnelle ou examens | Appareils de mammographie numérique 2D | |
Imagerie dentaire à visée diagnostique | Appareils fixes ou mobiles de radiographie rétroalvéolaire, de radiographie panoramique dentaire avec ou sans dispositif de tomographie volumique à faisceau conique |
[1] Appareil électrique destiné à émettre des rayonnements X ou en émettant de façon non désirée. Dans le cas d’un appareil électrique destiné à émettre des rayonnements X, il est composé au moins d’un générateur de haute tension, d’un dispositif émetteur de rayonnements X et d’un système de commande ou tout autre dispositif équivalent.