Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

460 textes

Publié le 25/11/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 29/07/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Lyon et du délégué territorial de la division de Paris

Publié le 29/07/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur chargé de la réflexion sur les évolutions de l’ASN

Publié le 03/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-027469 du 31 mai 2013

Décision CODEP-CLG-2013-027469 du 31 mai 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Bordeaux et de la déléguée territoriale de la division de Caen

Publié le 16/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Marseille

Publié le 12/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’ASN du 29 mars 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-025840 du 11 mai 2012 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013 relative à la désignation de 11 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire