Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

460 textes

Publié le 03/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0419 de l’ASN du 4 février 2014

Décision n° 2014-DC-0419 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2014 portant désignation des représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 31/01/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-003356 du 30 janvier 2014

Décision CODEP-CLG-2014-003356 du 30 janvier 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et du chef de la division d’Orléans et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 11/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’ASN du 11 décembre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 18/10/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-DIS-2013-057153 du DG de l’ASN du 15 octobre 2013

Décision CODEP-DIS-2013-057153 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 octobre 2013 relative à la nomination d’un membre du groupe permanent d’experts en radioprotection des travailleurs, du public et de l’environnement pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, ainsi que pour les rayonnements ionisants d’origine naturelle, dénommé « GPRADE »

Publié le 18/10/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-055922 du 14 octobre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-055922 du 14 octobre 2013 relative à la désignation de 4 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression spécialement conçus pour les INB et aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base

Publié le 30/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de l’environnement et des situations d’urgence et relative à l’intérim des fonctions de directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et de directeur des équipements sous pression nucléaires

Publié le 13/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0370 de l’ASN du 10 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0370 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2013 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du DG de l’ASN du 26 juillet 2013

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2013 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts en radioprotection des professionnels de santé, des patients et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants, dénommé « GPMED »