L'ASN autorise la reprise des activités du service de radiothérapie du centre hospitalier Jean Monnet à Épinal

Le 8 février 2008, l'ASN a autorisé le service de radiothérapie du centre hospitalier Jean Monnet à Épinal à reprendre ses activités.

Début 2007, à la suite de dysfonctionnements importants survenus dans ce service et signalés dans le rapport commun de l'ASN et de l'inspection générale des affaires sociales (IGAS), les traitements de radiothérapie avaient été interrompus. Le 19 novembre 2007, l'établissement a déposé auprès de l'ASN une demande d'autorisation pour reprendre cette activité.

Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'ASN a procédé, le 21 décembre 2007, à une inspection du service concerné en collaboration avec l'Agence régionale d'hospitalisation (ARH) de Lorraine, la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) des Vosges et l'échelon local du service médical de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Cette inspection a permis de contrôler les conditions de sécurité des traitements prévus par le service de radiothérapie. Celui-ci est désormais pris en charge, à la demande de l'ARH de Lorraine, par le centre régional de lutte contre le cancer Alexis Vautrin de Nancy.

Les inspecteurs de l'ASN ont constaté que le centre Alexis Vautrin a pris en compte les enseignements des événements survenus au centre hospitalier Jean Monnet. Le centre Alexis Vautrin a notamment :

• procédé à une refonte complète de l'organisation et du fonctionnement du service ;
• réalisé la vérification technique des installations ;
• rédigé, sous assurance qualité, des protocoles de traitement et des procédures relatives, notamment, à la sécurité des patients ;
• mis en place un processus de contrôle de la dose délivrée aux patients par dosimétrie in vivo ;
• réalisé une action importante de formation du personnel ;
• mis en place une nouvelle équipe de radiothérapeutes et de radiophysiciens.

L'ASN considère que ces mesures et les actions mises en place par le service de radiothérapie à la suite à l'inspection du 21 décembre 2007 permettent le traitement des patients dans des conditions de sécurité et de radioprotection satisfaisantes.

L'ASN a ainsi autorisé la reprise des activités du service de radiothérapie du centre hospitalier Jean Monnet.

Elle contrôlera, au premier semestre 2008, la pérennité des actions d'amélioration de la sécurité engagées et s'assurera que le service s'inscrit dans une démarche permanente de progrès et de vigilance.