Règles fondamentales de sûreté

Les règles fondamentales de sûreté constituent un ensemble de recommandations issues du retour d’expérience de la conception et de l’exploitation d’installations nucléaires ainsi que sur les études et recherches.

RFS relatifs aux INB autres que REP

RFS relatifs aux INB autres que les réacteurs à eau sous pression

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-I.3.c du 18/10/1984

Risque de criticité (18 octobre 1984)

Publié le 06/10/2009

RFS

RFS-III.2.c du 05/04/1984

Dispositions particulières applicables à la production, au contrôle, au traitement au conditionnement et à l'entreposage des déchets de faible ou moyenne activité enrobés dans le bitume et résultant du traitement de combustibles irradiés dans des réacteurs nucléaires à eau ordinaire sous pression (5 avril 1984)