Autres activités nucléaires

Participations du public en cours

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est en cours.

Consultation du public du 01/03/2021 au 15/03/2021

[2021.03.11]

Institut Bergonié (Bordeaux)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’Institut Bergonié (Bordeaux) pour renouveler et  modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées.

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Consultation du public du 23/02/2021 au 09/03/2021

[2021.02.10]

Centre hospitalier universitaire de Nîmes - Institut de cancérologie du Gard

La consultation en objet concerne une demande de modification  de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nîmes (augmentation de l’activité maximale détenue de 3 radionucléides déjà autorisés Fluor 18, Iode 123 et Lutétium 177).

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