Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 17/10/2019 au 31/10/2019

[2019.10.60]

Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS situé sur la commune du CREUSOT - 71200

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS (LE CREUSOT 71200) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, sans modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation d’un générateur électrique de rayonnements ionisants.

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Consultation du public du 12/10/2019 au 26/10/2019

[2019.10.56]

CYCLOPHARMA, établissement de Toulouse

L'autorisation actuellement en vigueur permet à CYCLOPHARMA, établissement situé à TOULOUSE (31),  de détenir et d’utiliser un accélérateur de particules de type cyclotron, de fabriquer, détenir, utiliser et distribuer et exporter des radionucléides en sources non scellées, de détenir et utiliser des radionucléides en sources scellées. Les produits fabriqués sont distribuées à des fins de diagnostic in vivo,  et de recherche biomédicale, d’étalonnage.

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Consultation du public du 11/10/2019 au 25/10/2019

[2019.10.57]

Service de médecine nucléaire - Centre hospitalier universitaire de Nice – 151 route Saint Antoine de Ginestière – 06200 NICE

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre hospitalier universitaire de Nice.

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Consultation du public du 10/10/2019 au 24/10/2019

[2019.10.55]

Laboratoire Radiopharmaceutiques Biocliniques (UMR S 1039 Université Grenobles Alpes / INSERM) à La Tronche (38)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Laboratoire Radiopharmaceutiques Biocliniques (UMR S 1039 Université Grenobles Alpes / INSERM) à La Tronche (38), de détenir et d’utiliser...

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Consultation du public du 04/10/2019 au 18/10/2019

[2019.10.54]

Centre Antoine Lacassagne - Nice

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du centre Antoine Lacassagne à Nice.

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Consultation du public du 02/10/2019 au 15/10/2019

[2019.10.53]

Hôpital Pellegrin CHU de Bordeaux (33)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du de l’hôpital Pellegrin (CHU de Bordeaux) afin d’être autorisé à détenir et à utiliser deux nouveaux radionucléides destinés à des activités de rhumatologie

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Consultation du public du 30/09/2019 au 14/10/2019

[2019.09.51]

Service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)

L’autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Charleville-Mézières de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de diagnostic et de thérapie.

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Consultation du public du 24/09/2019 au 08/10/2019

[2019.09.50]

Groupement Hospitalier Est des Hospices Civils de Lyon

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’hôpital Louis Pradel appartenant au Groupement Hospitalier Est des Hospices Civils de Lyon, dans le but de renouveler et de modifier (autorisation à la personne morale, augmentation des activités en 18F, 81mKr, 123I, 177Lu, 137Cs) son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 23/09/2019 au 06/10/2019

[2019.09.49]

Service de médecine nucléaire – Centre de médecine isotopique du Gapençais –1, Place Auguste Muret – 05000 GAP

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées, une gamma caméra et un scanner (TEP-SCAN) pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du Centre de médecine isotopique du Gapençais.

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Consultation du public du 19/09/2019 au 03/10/2019

[2019.09.46]

GIP CYROI, Sainte-Clotilde (794)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au GIP CYROI, situé à Sainte-Clotilde (794), de détenir et d’utiliser un cyclotron et un appareil électrique émettant des rayonnements ionisants et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur utilisation et de leur distribution dans le cadre de la recherche et de leur distribution à des fins médicales.

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Consultation du public du 10/09/2019 au 24/09/2019

[2019.09.43]

Université de Nantes – Plateau technique de radioactivité SFR Santé (44)

Le dossier soumis à participation du public concerne la demande de l’université de Nantes (44), pour le plateau technique de radioactivité SFR Santé, de renouveler son autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées.

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Consultation du public du 05/09/2019 au 19/09/2019

[2019.08.42]

CEA, Service Hospitalier Frédérique Joliot (SHFJ) situé à Orsay (91)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CEA, Service Hospitalier Frédérique Joliot (SHFJ) situé à Orsay (91), pour ses activités de recherche, de détenir et d’utiliser deux cyclotrons et des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur utilisation et de leur distribution dans le cadre de la recherche et de leur distribution dans le cadre la recherche impliquant la personne humaine.

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Consultation du public du 26/08/2019 au 09/09/2019

[2019.08.41]

CHU de Toulouse (hôpital Purpan)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CHU de Toulouse (hôpital Purpan), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur distribution dans le cadre de la recherche préclinique et de la recherche impliquant la personne humaine.

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Consultation du public du 13/08/2019 au 28/08/2019

[2019.08.40]

Centre Hospitalier de Rodez (Aveyron)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Rodez afin d’être autorisé à remplacer un tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP-TDM) et à augmenter la quantité de Fluor 18 détenue.

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Consultation du public du 05/08/2019 au 20/08/2019

[2019.08.38]

Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS situé sur la commune de Saint-REMY - 71100

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS (St REMY 71100) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, sans modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation d’un générateur électrique de rayonnements ionisants.

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