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Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 30/01/2018 au 13/02/2018

[2018.01.13]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy – Site de Brabois

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du CHRU de Nancy - site de Brabois - de modifier son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées : augmentation de l’activité en sources non scellées détenues.

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Consultation du public du 20/01/2018 au 04/02/2018

[2018.01.10]

SELARL Scintigraphie Courlancy (Clinique Courlancy Bezannes - 51)

Demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire in vivo – SELARL Scintigraphie Courlancy (Clinique Courlancy Bezannes - 51)

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Consultation du public du 19/01/2018 au 03/02/2018

[2018.01.09]

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalo-Universitaire (CHU) de Strasbourg – Site de Hautepierre

Projet de décision autorisant la détention et l’utilisation de sources non scellées à des fins médicales (Service de médecine nucléaire du  Centre Hospitalo-Universitaire (CHU) de Strasbourg – Site de Hautepierre)

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Consultation du public du 12/01/2018 au 26/01/2018

[2018.01.05]

Centre d’Etude et de Recherche Multimodal et Pluridisciplinaire en imagerie du vivant – Bron (69677)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre d’Etude et de Recherche Multimodal et Pluridisciplinaire en imagerie du vivant (CERMEP) de Bron en vue de modifier son autorisation de détention et d’utilisation d’un accélérateur de particules (cyclotron), de sources radioactives non scellées et scellées et d’appareils électriques émettant des rayonnements ionisants à des fins de recherche. La modification envisagée porte sur l’augmentation des rejets en 11C et 18F et l’utilisation de sources non scellées par une société extérieure.

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Consultation du public du 11/01/2018 au 25/01/2018

[2018.01.04]

Centre Hospitalier de RODEZ (Aveyron)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la modification d’une autorisation de détenir et d’utiliser des sources radioactives pour une activité de médecine nucléaire. La modification porte sur le changement du médecin nucléaire titulaire de l’autorisation.

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Consultation du public du 12/12/2017 au 01/02/2018

[2017.12.088]

Projet de décision de l’ASN fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiologie médicale

Le projet de décision de l’ASN est destiné à encadrer la mise en application, pour le domaine de la radiologie médicale, de l’obligation d’assurance de la qualité introduite par l’article L. 1333-19 du code de la santé publique.

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Consultation du public du 17/11/2017 au 23/11/2017

[2017.11.086]

Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse - Hôpital Purpan (31)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

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Consultation du public du 11/11/2017 au 25/11/2017

[2017.11.084]

Hôpital Felix Guyon (La Réunion)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix GUYON de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de diagnostic in vitro et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 03/11/2017 au 18/11/2017

[2017.11.082]

Institut Arnault Tzanck - Saint Laurent du Var

La consultation en objet concerne une demande de renouvellement de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et d'un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales de l'Institut Arnault Tzanck à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes).

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Consultation du public du 25/10/2017 au 09/11/2017

[2017.10.080]

Centre Médico-Chirurgical de Tronquières d’Aurillac (Groupe Elsan)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Centre Médico-Chirurgical de Tronquières d’Aurillac (Groupe Elsan) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et un générateur électrique de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 06/10/2017 au 23/10/2017

[2017.09.077]

Centre Oscar Lambret - Lille (Nord)

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire du Centre Oscar Lambret (département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de participation à des protocoles de recherches biomédicales.

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Consultation du public du 02/10/2017 au 16/10/2017

[2017.10.075]

Centre hospitalier de Valenciennes

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire du Centre hospitalier de Valenciennes (Département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 25/09/2017 au 09/10/2017

[2017.09.074]

Institut de Physique Nucléaire (91 - Orsay)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'Institut de Physique Nucléaire (91 - Orsay) de détenir et d’utiliser des sources scellées et non scellées à des fins de recherche, d’enseignement, d’étalonnage et d’entreposage de déchets avant élimination.

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Consultation du public du 04/09/2017 au 19/09/2017

[2017.08.71]

Hôpital Pierre Beregovoy (Nevers – 58000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Hôpital Pierre Beregovoy afin d’obtenir un renouvellement avec modifications de leur autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que de 3 générateurs électriques de rayonnements ionisants. Cette modification vise au remplacement d’une des deux gamma-caméras et du TEP Scan.

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Consultation du public du 25/08/2017 au 08/09/2017

[2017.08.68]

Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan (Toulouse - 31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de Physiopathologie de Toulouse Purpan de renouveler son autorisation de détenir et utiliser des sources radioactives non scellées à des fins de recherche biochimique et de modifier les activités maximales autorisées pouvant être détenues et utilisées pour une activité maximum globale de 30 955 MBq.

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