Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 05/09/2019 au 19/09/2019

[2019.08.42]

CEA, Service Hospitalier Frédérique Joliot (SHFJ) situé à Orsay (91)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CEA, Service Hospitalier Frédérique Joliot (SHFJ) situé à Orsay (91), pour ses activités de recherche, de détenir et d’utiliser deux cyclotrons et des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur utilisation et de leur distribution dans le cadre de la recherche et de leur distribution dans le cadre la recherche impliquant la personne humaine.

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Consultation du public du 26/08/2019 au 09/09/2019

[2019.08.41]

CHU de Toulouse (hôpital Purpan)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CHU de Toulouse (hôpital Purpan), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées, en vue de leur distribution dans le cadre de la recherche préclinique et de la recherche impliquant la personne humaine.

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Consultation du public du 13/08/2019 au 28/08/2019

[2019.08.40]

Centre Hospitalier de Rodez (Aveyron)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Rodez afin d’être autorisé à remplacer un tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP-TDM) et à augmenter la quantité de Fluor 18 détenue.

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Consultation du public du 05/08/2019 au 20/08/2019

[2019.08.38]

Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS situé sur la commune de Saint-REMY - 71100

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire NUCLEARIS (St REMY 71100) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, sans modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation d’un générateur électrique de rayonnements ionisants.

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Consultation du public du 01/08/2019 au 20/09/2019

[2019.08.37 ]

Activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires et de recherche soumises au régime d’enregistrement

Consultation du public sur les orientations de la future décision de l’Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des activités nucléaires des domaines industriels, vétérinaires et de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement en application du code de la santé publique.

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Consultation du public du 20/07/2019 au 03/08/2019

[ 2019.07.36]

CIS BIO International, établissement de Vandœuvre les Nancy (54)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à CIS BIO INTERNATIONAL, établissement de Vandoeuvre les Nancy (54), de détenir et d’utiliser un cyclotron et de fabriquer, détenir et utiliser des radionucléides en sources non scellées en vue de leur distribution à des fins de diagnostic in vivo et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 18/07/2019 au 01/08/2019

[2019.07.35]

Société Scintigard - Nîmes

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales de la société SCINTIGARD (suppression de deux radionucléides, augmentation de l’activité maximale détenue d’un radionucléide, remplacement d’une gamma-caméra).

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Consultation du public du 15/07/2019 au 29/07/2019

[2019.07.32]

Service de médecine nucléaire – Centre libéral de médecine nucléaire - Béziers

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées, trois gamma caméra et un scanner (PET-SCAN) pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales du Centre libéral de médecine nucléaire de Béziers.

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Consultation du public du 11/07/2019 au 25/07/2019

[2019-07-32]

Service de médecine nucléaire de l’institut régional du cancer - GCS IRECAL - Strasbourg

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande d’autorisation initiale de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées et scellées faite par le service de médecine nucléaire de l’institut régional du cancer, Rue Calmette, 67200 Strasbourg.

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Consultation du public du 10/07/2019 au 24/07/2019

[2019-07-31]

Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de la Martinique

L'autorisation actuellement en vigueur permet au CHU de la Martinique (Hôpital Pierre Zobda Quitman) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie ambulatoire.

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Consultation du public du 09/07/2019 au 23/07/2019

[2019.07.30]

GIP CYCLOTRON - CIMGUA - Les Abymes (Guadeloupe)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au GIP CYCLOTRON GUADELOUPE – CIMGUA situé Aux Abymes (Guadeloupe), de fabriquer des radionucléides en sources non scellées au moyen d’un cyclotron à de fins de diagnostic in vivo.

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Consultation du public du 08/07/2019 au 31/07/2019

[2019.07.30]

SCM Clinique Radiologique du Parc

L’autorisation permettra au service de médecine nucléaire de la SCM Clinique radiologique du Parc (Département du Nord) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des générateurs électriques de rayonnement ionisant pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 22/06/2019 au 06/07/2019

[2019.06.28]

Service d’Études en Sécurité Nucléaire (SESN) de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Service d’Études en Sécurité Nucléaire (SESN) de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) (92260 - Fontenay-aux-Roses) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche, enseignement, étalonnage, inspections, expertises et intercomparaisons.

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Consultation du public du 18/06/2019 au 02/07/2019

[2019.05.26]

Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers (86)

La demande d’autorisation déposée concerne le renouvellement avec modification (remplacement d’une gamma caméra simple par une gamma caméra associée à un scanner) d’une autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire et de biologie médicale incluant la recherche biomédicale.

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Consultation du public du 17/06/2019 au 01/07/2019

[2019.05.25]

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse – Oncopole (IUCT - O)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire de l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - Oncopole (31) afin d’être autorisé à modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources non scellées. La modification concerne l’installation d’un second tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP-TDM).

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