Autres activités nucléaires

Archives des participations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la participation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

Consultation du public du 12/11/2018 au 27/11/2018

[2018.11.98]

Centre de médecine nucléaire du parc (SENS 89100)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le centre de médecine nucléaire du parc (Sens 89100) d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance pour la détention et l’utilisation de sources radioactives non scellées et le remplacement de la gamma-caméra équipée d’un générateur électrique de rayonnements ionisants. L’autorisation sollicitée vise donc à poursuivre la détention et l’utilisation de produits radio-pharmaceutiques utilisés en diagnostic et en thérapie, ainsi que de sources scellées et d’un générateur électrique de rayonnements ionisants.

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Consultation du public du 12/11/2018 au 27/11/2018

[2018.11.100]

Service d’Intervention Radiologique et de Surveillance de l’Environnement (SIRSE) de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Service d’Intervention Radiologique et de Surveillance de l’Environnement (SIRSE) de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) (92260 - Fontenay-aux-Roses) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins industrielles. 

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Consultation du public du 08/11/2018 au 21/11/2018

[2018.11.99]

Centre hospitalier de Bigorre – Tarbes (Hautes-Pyrénées)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite le service de médecine nucléaire du centre hospitalier de Bigorre à Tarbes (65) afin de renouveler son autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de recherche in vitro et de thérapie.

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Consultation du public du 05/11/2018 au 19/11/2018

[2018.11.97]

Institut Curie (Paris)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'Institut Curie de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche.

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Consultation du public du 29/10/2018 au 12/11/2018

[2018.10.96]

Centre hospitalier universitaire de Nîmes - Institut de cancérologie du Gard

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire de Nîmes (ajout de deux radionucléides en sources non scellées : gallium 68 et lutétium 177).

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Consultation du public du 26/10/2018 au 09/11/2018

[2018.09.95]

Centre Hospitalier Sud Francilien

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Sud Francilien de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie.

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Consultation du public du 26/10/2018 au 09/11/2018

[2018.09.94]

Centre de Lutte Contre le Cancer Gustave Roussy

L'autorisation actuellement en vigueur permet notamment à la Direction de la Recherche du Centre de Lutte Contre le Cancer Gustave Roussy de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées dans ses activités de recherche fondamentale.

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Consultation du public du 13/10/2018 au 28/10/2018

[2018.09.89]

Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) INSERM U1194

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de recherche à l’Institut de Recherche en Cancérologie de Montpellier (IRCM) INSERM U1194 à Montpellier (34).

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Consultation du public du 13/10/2018 au 28/10/2018

[2018.09.90]

Hôpital Avicenne (93000 - Bobigny)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Avicenne de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

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Consultation du public du 10/10/2018 au 25/10/2018

[2018.10.89]

Centre de médecine nucléaire du parc (Auxerre 89000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre de médecine nucléaire du parc (Auxerre 89000) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, avec la modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées. Cette modification vise une augmentation de l’activité d’un radio-pharmaceutique utilisé en diagnostic (fluor 18) et de l’activité des sources scellées utilisées pour les contrôles de qualité. L’autorisation vise également à poursuivre la détention et l’utilisation de 2 générateurs électriques de rayonnements ionisants.

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Consultation du public du 10/09/2018 au 24/09/2018

[2018.09.79]

Centre de médecine nucléaire du parc - Mâcon (71000)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le centre de médecine nucléaire du parc (Mâcon 71000) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, avec la modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées.

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Consultation du public du 07/09/2018 au 22/09/2018

[2018.09.83]

Hôpital d’Instruction des Armées – Service de médecine nucléaire – Boulevard Sainte Anne – BP 20545 – 83041 Toulon

La consultation en objet concerne une demande de modification de l’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées et de quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales de l’Hôpital d’Instruction des Armées (HIA Sainte Anne) de Toulon

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Consultation du public du 05/09/2018 au 20/09/2018

[2018.09.80]

Institut des Maladies Métaboliques et Cardiovasculaires (I2MC) - Toulouse (31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande de renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées faite par l’Institut des Maladies Métaboliques et Cardiovasculaires (I2MC) à Toulouse.

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Consultation du public du 03/09/2018 au 17/09/2018

[2018.09.77]

Centre hospitalier régional universitaire de Besançon

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (25000) afin d’obtenir un renouvellement d’autorisation à échéance, avec la modification des conditions de détention et d’utilisation des sources radioactives non scellées.

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Consultation du public du 20/08/2018 au 03/09/2018

[2018.08.76]

Service de médecine nucléaire - Hôpital Bichat, Paris

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire de l’ Hôpital Bichat (75 Paris) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi que deux gamma-caméras et une tomographie par émission de positons (TEP) couplées individuellement à des générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo et de thérapie incluant la participation à des recherches biomédicales.

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