Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 19/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025656 du 8 juillet 2021 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025656 du 8 juillet 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation et extension pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025670 du 8 juillet 2021 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025670 du 8 juillet 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-MSC-2018-044088 du 3 septembre 2018 de l’ASN

Publié le 05/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-024155 du Président de l’ASN du 30 juin 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-024155 du 30 juin 2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la liste des agences incluses dans l’agrément et prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 24/06/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2021-026587 du président de l’ASN du 22 juin 2021

Décision n° CODEP-DEU-2021-026587 du 22 juin 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 24/06/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2021-026595 du président de l'ASN du 22 juin 2021

Décision n° CODEP-DEU-2021-026595 du 22 juin 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 04/05/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-017651 du président de l'ASN du 26 avril 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-017651 du 26 avril 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008028 du président de l’ASN du 15 mars 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-008028 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 portant abrogation pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-011037 du président de l’ASN du 15 mars 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-011037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 abrogeant la décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008017 du président de l’ASN du 15 février 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-008017 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2021 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/02/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063946 du président de l’ASN du 25 janvier 2021

Décision n° CODEP-DIS-2020-063946 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2021 portant modification de l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063943 du président de l’ASN du 31 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-063943 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2018-000891 du 9 janvier 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063527 du président de l’ASN du 31 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-063527 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020 prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 12/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-062617 du président de l’ASN du 22 décembre 2020

Décision n° CODEP-DEP-2020-062617 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 portant habilitation d’un organisme chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-061622 du président de l’ASN du 17 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-061622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2020 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 11/12/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2020-058804 du président de l’ASN du 09 décembre 2020

Décision n° CODEP-DEU-2020-058804 du 09 décembre 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.