Publié le 03/04/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-BDX-2020-023526 du Président de l'ASN du 2 avril 2020Décision n° CODEP-BDX-2020-023526 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 avril 2020 d'octroi d'aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, EAS N01TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF, EAS 062 RF, RIS N07 TY et RIS N08 TY au sein du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)
Publié le 03/04/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-CAE-2020-023646 du Président de l’ASN du 2 avril 2020Décision n° CODEP-CAE-2020-023646 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 avril 2020 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)
Publié le 30/03/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-BDX-2020-023136 du Président de l'ASN du 30 mars 2020Décision n° CODEP-BDX-2020-023136 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2020 d'octroi d'un aménagement aux règles de suivi en service de l'équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 9 TEG 208 BA de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)
Publié le 30/03/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-BDX-2020-023024 du Président de l’ASN du 30 mars 2020Décision n° CODEP-BDX-2020-023024 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135 et 142) - Autorisation de modification notable relative au plan d’urgence interne (PUI) du CNPE de Golfech
Publié le 03/04/2020
Autorisation de modification notable
CODEP-LYO-2020-022473 du Président de l'ASN du 27 mars 2020Décision n) CODEP-LYO-2020-022473 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’étude relative à la gestion des déchets des INB nos 91 et 141
Publié le 25/03/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-OLS-2020-022588 du président de l’ASN du 25 mars 2020Décision n° CODEP-OLS-2020-022588 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2020 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8TEU001RE sur la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 132)
Publié le 02/04/2020
Décisions réglementaires de l'ASN
Décision n° CODEP-LYO-2020-022011 du Président de l'ASN du 19 mars 2020Décision n° CODEP-LYO-2020-022011 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier ses règles générales d’exploitation et son rapport de sûreté afin de permettre la validation, dans l’atelier REC II, de la cristallisation complète de l’UF6 des cylindres en autoclave par une mesure de pression interne
Publié le 18/03/2020
Décisions de l'ASN
Décision n° CODEP-CAE-2020-021840 du Président de l’ASN du 17 mars 2020Décision n° CODEP-CAE-2020-021840 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY, RIS N02 TY, RIS N07 TY, RIS N08 TY, EAS N01 TY, EAS N02 TY, EAS N03 TY, EAS N04 TY, EAS N05 TY, EAS N06 TY, EAS 061 RF et EAS 062 RF implantés au sein du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 114)
Publié le 17/03/2020
Autorisation de modification notable
Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’ASN du 16 mars 2020Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation relatives à l’acidité des distillats de l’évaporateur 6314 30 de l’atelier R7 appartenant à l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague
