Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 05/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0632 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0632 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur le Professeur Jean-Jacques MAZERON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 05/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0633 de l’ASN du 29 mai 2018

Décision n° 2018-DC-0633 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 19/04/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0630 de l’ASN du 17 avril 2018

Décision n° 2018-DC-0630 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2018 désignant Monsieur Pascal FRANÇOIS comme expert

Publié le 11/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du DG de l’ASN du 26 juillet 2013

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2013 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts en radioprotection des professionnels de santé, des patients et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants, dénommé « GPMED »