Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 22/09/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’ASN du 14 septembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-002963 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2019 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/08/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-042364 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision CODEP-CLG-2020-042364 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 28/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/08/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2020-039047 du président de l’ASN du 4 août 2020

Décision n°CODEP-CLG-2020-039047 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 août 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 02/06/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-029812 du président de l’ASN du 2 juin 2020

Décision CODEP-CLG-2020-029812 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 02 juin 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/06/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-029811 du président de l'ASN du 2 juin 2020

Décision CODEP-CLG-2020-029811 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 02 juin 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/05/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents.

Publié le 15/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 10/04/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire