Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 15/05/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents.

Publié le 15/05/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 10/04/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024416 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de six inspecteurs de la radioprotection

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023627 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 10/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-SGE-2020-023619 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 relative à la désignation de onze inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 08/04/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024151 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024151 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 08/04/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’ASN du 8 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024149 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 avril 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/03/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-022376 du président de l’ASN du 26 mars 2020

Décision CODEP-CLG-2020-022376 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 26/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-022374 du président de l’ASN du 25 mars 2020

Décision CODEP-CLG-2020-022374 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/02/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-015206 du président de l’ASN du 25 février 2020

Décision CODEP-CLG-2020-015206 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 février 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 26/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-015202 du président de l’ASN du 25 février 2020

Décision CODEP-CLG-2020-015202 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 février 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2019-014480 du directeur général de l’ASN du 4 février 2020

Décision n° CODEP-CMX-2019-014480 du directeur général de l’ASN du 4 février 2020 portant adoption du règlement intérieur des groupes permanents d’experts placés auprès du directeur général de l’ASN

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CMX-2020-008334 du directeur général de l’ASN du 29 janvier 2020

Décision CODEP-CMX-2020-008334 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2020 modifiant la décision CODEP-CMX 2018-04622 du 30 octobre 2018 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour le démantèlement, dit « GPDEM ».