Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 19/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-056424 du 19 décembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-056424 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 5 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 22/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014

Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2013-056029 du 28 octobre 2013 relative à la désignation de 12 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 30/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 30/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-055716 du 19 décembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-055716 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 4 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 22/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-056846 du 18 décembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-056846 du 18 décembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur de cabinet du directeur général

Publié le 23/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2014-044351 du Directeur général de l’ASN du 18 décembre 2014

Décision CODEP-DIS-2014-044351 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-62455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.

Publié le 17/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’ASN du 9 décembre 2014

Décision n° CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’ASN du 9 décembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 04/12/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-054455 du président de l’ASN du 4 décembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-054455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 décembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur général adjoint et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 17/11/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2014-050661 de l'ASN du 13 novembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-050661 de l'ASN du 13 novembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’une directrice auprès du directeur général

Publié le 05/11/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-045044 du 3 novembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-045044 du 3 novembre 2014 relative à la désignation de 4 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 03/11/2014

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2014-047505 de l’ASN du 24 octobre 2014

Décision n° CODEP-SGE-2014-047505 de l’ASN du 24 octobre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2014-015272 du 6 mai 2014 relative à la désignation de deux inspectrices de la radioprotection

Publié le 24/10/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-045047 de l'ASN du 22 octobre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-045047 du 22 octobre 2014 relative à la désignation de 4 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 24/10/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-045047 de l'ASN du 22 octobre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-045047 du 22 octobre 2014 relative à la désignation de 4 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 22/10/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2014-045050 du 21 octobre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-045050 du 21 octobre 2014 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base