Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 11/12/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’ASN du 11 décembre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 13/02/2015

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2013-057142 de l'ASN du 19 novembre 2013

Décision n° CODEP-SGE-2013-057142 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/11/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-061297 du 12 novembre 2013 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2013-061297 du 12 novembre 2013 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant nomination à la commission d’agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 20/11/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-056029 de l’ASN du 28 octobre 2013

Décision n° CODEP-SGE-2013-056029 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 octobre 2013 relative à la désignation de 12 inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 18/10/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2013-057153 du DG de l’ASN du 15 octobre 2013

Décision CODEP-DIS-2013-057153 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 octobre 2013 relative à la nomination d’un membre du groupe permanent d’experts en radioprotection des travailleurs, du public et de l’environnement pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, ainsi que pour les rayonnements ionisants d’origine naturelle, dénommé « GPRADE »

Publié le 14/10/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE- 2013-055570 du 11 octobre 2013

Décision CODEP-SGE- 2013-055570 du 11 octobre 2013 relative à la désignation de 7 inspecteurs de la radioprotection

Publié le 18/10/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-055922 du 14 octobre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-055922 du 14 octobre 2013 relative à la désignation de 4 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression spécialement conçus pour les INB et aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base

Publié le 30/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de l’environnement et des situations d’urgence et relative à l’intérim des fonctions de directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et de directeur des équipements sous pression nucléaires

Publié le 30/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-054325 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054325 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’une chargée de mission auprès du directeur général

Publié le 30/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-050359 du 25 septembre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-050359 du 25 septembre 2013 relative à la désignation de 4 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 13/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision n° 2013-DC-0370 de l’ASN du 10 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0370 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2013 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/09/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du DG de l’ASN du 26 juillet 2013

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2013 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts en radioprotection des professionnels de santé, des patients et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants, dénommé « GPMED »

Publié le 29/07/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Lyon et du délégué territorial de la division de Paris

Publié le 29/07/2013

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur chargé de la réflexion sur les évolutions de l’ASN

Publié le 25/11/2014

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire