Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 01/03/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-010170 du président de l’ASN du 1er mars 2021

Décision CODEP-CLG-2021-010170 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 01/03/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-010168 du président de l’ASN du 1er mars 2021

Décision CODEP-CLG-2021-010168 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2021 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/01/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l'ASN du 19 janvier 2021

Décision n° CODEP-SGE-2021-002492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2021 modifiant la décision n° CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2021

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’ASN du 12 janvier 2021

Décision CODEP-CLG-2021-002143 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-011769 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2019 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059021 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059021 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de sept inspecteurs de la radioprotection.

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059020 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059020 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 16/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-059042 du président de l’ASN du 15 décembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-059042 du président de l’ASN du 15 décembre 2020 relative à la désignation de quinze inspecteurs de la sûreté nucléaire.

Publié le 03/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-054233 du président de l’ASN du 2 décembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-054233 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 03/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-058407 du président de l’ASN du 2 décembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-058407 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 03/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-CLG-2020-058406 du président de l’ASN du 02 décembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-058406 du président de l’ASN du 02 décembre 2020 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 03/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° 2020-DC-0700 de l’ASN du 25 novembre 2020

Décision n° 2020-DC-0700 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 novembre 2020 modifiant la décision n° 2019-DC-0668 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au présidentpour prendre certaines décisions

Publié le 27/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’ASN du 24 novembre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-056910 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-SGE-2018-038674 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2018 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 10/11/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053699 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053699 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection