Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 10/11/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053699 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053699 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’ASN du 10 novembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-053696 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation d’un inspecteur de la radioprotection

Publié le 05/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-050430 du président de l’ASN du 23 octobre 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-050430 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2020 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 14/10/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2020-049724 du président de l’ASN du 13 octobre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-049724 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-004645 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 01/10/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CMX-2020 046470 du 1er octobre 2020 du directeur général de l’ASN

Décision n°CODEP-CMX-2020 046470 du 1er octobre 2020 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n° CODEP-CMX 2018-04621 du 2 octobre 2018 relative à la constitution d'un groupe permanent d'experts pour les réacteurs nucléaires, dit « GPR ».

Publié le 28/09/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-046544 du président de l’ASN du 24 septembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-046544 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 05/10/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0361 de l’ASN du 24 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0361 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2020 relatif à la part de la subvention de l’État à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) consacrée au financement de l’appui technique de l’ASN

Publié le 05/10/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0362 de l’ASN du 24 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0362 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2020 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2021 à 2023

Publié le 22/09/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’ASN du 14 septembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-002963 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2019 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/08/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-042364 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision CODEP-CLG-2020-042364 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 28/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision CODEP-CLG-2020-042363 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/08/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2020-039047 du président de l’ASN du 4 août 2020

Décision n°CODEP-CLG-2020-039047 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 août 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034316 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 08/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’ASN du 30 juin 2020

Décision n° CODEP-SGE-2020-034289 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2020 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire