Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 19/09/2017

Décisions d'autorisation

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017 portant autorisation de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 24/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-PRS-2017-033717 du Président de l’ASN du 21 août 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-033717 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2017 portant mise en demeure du responsable d’une activité nucléaire de respecter les dispositions de l’article R. 1333-60 du code de la santé publique

Publié le 29/08/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 07/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-030024 du Président de l'ASN du 25 Juillet 2017

DECISION PORTANT AUTORISATION DE DETENTION ET/OU D’UTILISATION DE SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS DE MEDECINE NUCLEAIRE

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-022551 du Président de l'ASN du 15 juin 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 16/10/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0591 de l'ASN du 13 juin 2017

Décision n° 2017-DC-0591 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les locaux dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’ASN du 2 juin 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire ( GCS Pyrénées TEP à Pau)

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’ASN du 31 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Poitiers)

Publié le 27/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’ASN du 30 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (IUCT Toulouse)

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision N° CODEP-MRS-2017-016799 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-019974 du Président de l'ASN du 19 mai 2017

Décision portant de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 20/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-017225 du Président de l'ASN du 15 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire.

Publié le 05/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 24/10/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0585 de l'ASN du 14 mars 2017

Décision n° 2017-DC-n°0585 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales (homologation tacite en application de l’article R. 1333-112 du code de la santé publique)

Publié le 04/01/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0291 de l’ASN du 2 mars 2017

Avis n° 2017-AV-0291 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2017 sur un projet de décret relatif à la simplification de la procédure de maintenance et de contrôle de qualité des dispositifs médicaux