Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision N° CODEP-MRS-2017-016799 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-019974 du Président de l'ASN du 19 mai 2017

Décision portant de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 20/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-017225 du Président de l'ASN du 15 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire.

Publié le 05/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 21/03/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-006783 de l'ASN du 20 février 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-006783 de l'ASN du 20 février 2017 portant autorisation au Dr X d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire