Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 03/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'ASN du 2 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - IUCT - Oncpôle)

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-029222 du Président de l'ASN du 2 Juillet 2019

Renouvellement et mise à jour de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux manipulateurs d’électroradiologie médicale concourant à des pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS—2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue a la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants a des fins médicales destiné aux infirmiers de bloc opératoire diplomés d’Etat (IBODE) concourant a des pratiques interventionnelles radioguidées au bloc opératoire

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant la réception et le contrôle des performances des dispositifs médicaux.

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'ASN du 17/06/2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17/06/2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CH de Mont-de-Marsan)

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'ASN du 14 juin 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 14 juin 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital du Haut-Lévêque)

Publié le 26/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du Président de l’ASN du 13 juin 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-025993 du 13 juin 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Pascal Berthout du GIE médecine nucléaire Saint Vincent à Besançon

Publié le 24/06/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0669 de l’ASN du 11 juin 2019

Décision n° 2019-DC-0669 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2019 modifiant la décision n° 2017-DC-0585 du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-024995 du Président de l’ASN du 7 juin 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-024995 du 7 juin 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au CHRU pour son service de médecine nucléaire à Besançon

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021142 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Alexandre Cochet de Centre Georges François Leclerc à Dijon pour son service de médecine nucléaire

Publié le 23/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du Président de l’ASN du 15 mai 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-021944 du 15 mai 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant modification de l’autorisation d’exercer une activité Nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur Thierry Franson du Centre de médecine nucléaire du Parc à Mâcon

Publié le 21/05/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du président de l'ASN du 10/05/2019

Décision n°CODEP-MRS-2019-018843 du 10/05/2019 du président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivréz à Monsieur Mariano-Goulart du CHU de Montpellier Lapeyronie pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du Président de l'ASN du 30 Avril 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du 30 Avril 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur Le Professeur XXXX du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 29/04/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2019-DC-0667 de l’ASN du 18 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0667 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d’un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés