Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 16/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-039432 du Président de l'ASN du 16 octobre 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-039432 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 octobre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital Pellegrin)

Publié le 05/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-037769 du Président de l'ASN du 7 octobre 2019

Renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l'Université de Nantes - EPCSCP

Publié le 06/03/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-041300 du Président de l'ASN du 30 septembre 2019

Modification d'autorisation (Changement de TEP-TDM)

Publié le 09/04/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0340 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0340 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2019 sur le projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de krypton-SS et de thorium-232 dans certaines lampes à décharge

Publié le 06/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-035772 du Président de l'ASN du 5 septembre 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-035772 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 septembre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Centre Hospitalier Jacques Puel à RODEZ)

Publié le 23/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0336 de l’ASN du 5 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0336 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2019 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection

Publié le 10/09/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2019-036501 du Président de l'ASN du 3 septembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-036501 du 3 septembre 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur XXXXXX de Scintigard pour son établissement de Nîmes

Publié le 03/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-037389 du Président de l'ASN du 30 août 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-037389 du 30 août 2019 du Président de l’autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Roland Steininger du CMNP pour son établissement d’Auxerre

Publié le 10/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-032205 du Président de l'ASN du 27 août 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032205 du 27 août 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur xxxxxx du Centre Libéral de Médecine nucléaire de Béziers

Publié le 05/02/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0335 de l’ASN du 1er août 2019

Avis n° 2019-AV-0335 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté modificatif relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées dites zones délimitées compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants

Publié le 26/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du Président de l'ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à SCM TEP CHALON

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'ASN du 30 Juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 Juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Cyclotron Guadeloupe - Cimgua, pour son établissement des Abymes (971)

Publié le 07/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision-MRS-2019-032072 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032072 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la STE (INB n° 37-B)

Publié le 06/09/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-029911 du directeur général de l’ASN du 8 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-029911 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2019 relative à la nomination des membres du Comité d’Analyse des nouvelles techniques et Pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 06/09/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-026083 du directeur général de l’ASN du 8 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-026083 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2019 relative à la constitution du comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »