Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 05/02/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0335 de l’ASN du 1er août 2019

Avis n° 2019-AV-0335 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le projet d’arrêté modificatif relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées dites zones délimitées compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants

Publié le 26/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du Président de l'ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DJN-2019-033995 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à SCM TEP CHALON

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'ASN du 30 Juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 Juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Cyclotron Guadeloupe - Cimgua, pour son établissement des Abymes (971)

Publié le 07/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision-MRS-2019-032072 du Président de l'ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-032072 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la STE (INB n° 37-B)

Publié le 06/09/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-029911 du directeur général de l’ASN du 8 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-029911 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2019 relative à la nomination des membres du Comité d’Analyse des nouvelles techniques et Pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 06/09/2019

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-026083 du directeur général de l’ASN du 8 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-026083 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 juillet 2019 relative à la constitution du comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'ASN du 5 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-026495 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU La Milétrie - Poitiers)

Publié le 10/10/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0328 de l’ASN du 4 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0328 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2019 sur le projet d’arrêté pris en application de l’article R. 5211-24 du code de la santé publique et précisant les exigences essentielles applicables aux dispositifs médicaux émettant des rayonnements ionisants

Publié le 03/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'ASN du 2 juillet 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-027573 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 2 juillet 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Institut Universitaire du Cancer de Toulouse - IUCT - Oncpôle)

Publié le 05/07/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2019-029222 du Président de l'ASN du 2 Juillet 2019

Renouvellement et mise à jour de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022601 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux manipulateurs d’électroradiologie médicale concourant à des pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS—2019-022596 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN approuvant le guide de formation continue a la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants a des fins médicales destiné aux infirmiers de bloc opératoire diplomés d’Etat (IBODE) concourant a des pratiques interventionnelles radioguidées au bloc opératoire

Publié le 13/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-022842 du 27 juin 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux professionnels réalisant la réception et le contrôle des performances des dispositifs médicaux.

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'ASN du 17/06/2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-020379 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17/06/2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CH de Mont-de-Marsan)

Publié le 21/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'ASN du 14 juin 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-025202 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 14 juin 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital du Haut-Lévêque)