Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 12/12/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017

Décision n° CODEP-PRS-2017-047055 du Président de l'ASN du 27 novembre 2017 portant renouvellement d’autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire a monsieur x. du service de médecine nucléaire du centre hospitalier universitaire Felix Guyon

Publié le 27/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'ASN du 24 novembre 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-046201 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 novembre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU TOULOUSE - Hôpital PURPAN)

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-044659 du Président de l'ASN du 21 novembre 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 09/11/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'ASN du 06/11/2017

Décision CODEP-LIL-2017-044296 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant autorisaton de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/10/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'ASN du 17 octobre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-042177 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 19/09/2017

Décisions d'autorisation

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017

Décision CODEP-LIL-2017-035354 du Président de l'ASN du 1er septembre 2017 portant autorisation de détention et/ou d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 29/08/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-021273 du Président de l'ASN du 08/08/2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire

Publié le 07/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2017-030024 du Président de l'ASN du 25 Juillet 2017

DECISION PORTANT AUTORISATION DE DETENTION ET/OU D’UTILISATION DE SOURCES DE RAYONNEMENTS IONISANTS A DES FINS DE MEDECINE NUCLEAIRE

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-022551 du Président de l'ASN du 15 juin 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnement ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’ASN du 2 juin 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020230 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire ( GCS Pyrénées TEP à Pau)

Publié le 20/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’ASN du 31 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-018118 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CHU de Poitiers)

Publié le 27/06/2017

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’ASN du 30 mai 2017

Décision n° CODEP-BDX-2017-020677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2017 portant autorisation de détention et d’utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (IUCT Toulouse)

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision N° CODEP-MRS-2017-016799 du Président de l'ASN du 30 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-019974 du Président de l'ASN du 19 mai 2017

Décision portant de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.

Publié le 20/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-017225 du Président de l'ASN du 15 mai 2017

Décision portant renouvellement d'autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire.