Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 05/06/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0285 de l’ASN du 19 janvier 2017

Avis n° 2017-AV-0285 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2017 sur un projet de décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants (jeunes et femmes enceintes)

Publié le 27/07/2015

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0232 de l'ASN du 28 avril 2015

Avis n°2015-AV-0232 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 28 avril 2015 sur un projet d’arrêté portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants