Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 20/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2020-000408 du Président de l'ASN du 06 janvier 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-000408 du 06 janvier 2020 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à l'ICM VAL D'AURELLE pour son service de médecine nucléaire

Publié le 05/02/2020

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017

Décision n°CODEP-MRS-2017-016038 du Président de l'ASN du 21 avril 2017 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire

Publié le 20/08/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-013086 du Président de l'ASN du 29 mars 2017

Décision portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants a des fins de médecine nucléaire