Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 15/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision MRS-2019-039910 du Président de l'ASN du 23 octobre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039910 du 23 octobre 2019 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au centre Antoine Lacassagne à Nice pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 19/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2017-019974 du Président de l'ASN du 19 mai 2017

Décision portant de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire.