Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-043820 du Président de l'ASN du 24 septembre 2020

Décision N° CODEP-MRS-2020-043820 du 24 septembre 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Toulon-La Seyne sur Mer pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 07/01/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-034541 du Président de l'ASN du 01 juillet 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-034541 du 1er juillet 2020 du président de l'ASN portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au centre hospitalier intercommunal Toulon la Seyne sur mer pour son service de médecine nucléaire

Publié le 18/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-MRS-2019-005070 du président de l'ASN du 30 janvier 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-005070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2019 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame xxxx du centre hospitalier intercommunal Toulon-la Seyne sur Mer