Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 24/12/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-050897 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 portant mise en demeure du responsable des activités de radiothérapie externe et de curiethérapie de l’Institut de cancérologie Lucien Neuwirth de respecter les dispositions fixées par l’arrêté ministériel du 19 novembre 2004 modifié et la décision n° 2008-DC-0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008

Publié le 18/12/2019

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l'ASN du 13 décembre 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-051832 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2019 autorisant la société Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5-W

Publié le 11/12/2019

Décisions d'autorisation

Décisioin n° CODEP-PRS-2019-050171 du Président de l'ASN du 09 décembre 2019

Modalités de la procédure de participation du public à l’élaboration de la décision d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales Service de médecine nucléaire Gustave Roussy

Publié le 11/02/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0344 de l’ASN du 3 décembre 2019

Avis n° 2019-AV-0344 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 décembre 2019 sur un projet décision relative au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique

Publié le 06/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du Président de l'ASN du 26 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-049497 du 26/11/2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant autorisant d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 20/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du Président de l'ASN du 13 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du 13 novembre 2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre de médecine isotopique du Gapencais pour son établissement de Gap.

Publié le 19/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2019-037795 du Président de l'ASN du 12 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-037795 du 12/11/2019 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame XXXX du CHU de Nice pour son service de Médecine nucléaire.

Publié le 15/01/2020

Décisions d'autorisation

Décision MRS-2019-039910 du Président de l'ASN du 23 octobre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039910 du 23 octobre 2019 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au centre Antoine Lacassagne à Nice pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 16/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-039432 du Président de l'ASN du 16 octobre 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-039432 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 octobre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (CHU de Bordeaux - Hôpital Pellegrin)

Publié le 05/03/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-NAN-2019-037769 du Président de l'ASN du 7 OCTOBRE 2019

Renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à l'Université de Nantes - EPCSCP

Publié le 06/03/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-NAN-2019-041300 du Président de l'ASN du 30 septembre 2019

Modification d'autorisation (Changement de TEP-TDM)

Publié le 09/04/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0340 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0340 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2019 sur le projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de krypton-SS et de thorium-232 dans certaines lampes à décharge

Publié le 06/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n°CODEP-BDX-2019-035772 du Président de l'ASN du 5 septembre 2019

Décision n°CODEP-BDX-2019-035772 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 septembre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (Centre Hospitalier Jacques Puel à RODEZ)

Publié le 23/12/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0336 de l’ASN du 5 septembre 2019

Avis n° 2019-AV-0336 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2019 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation et des organismes compétents en radioprotection

Publié le 10/09/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2019-036501 du Président de l'ASN du 3 septembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-036501 du 3 septembre 2019 du Président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Monsieur XXXXXX de Scintigard pour son établissement de Nîmes