Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 26/10/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du Président de l'ASN du 12 mars 2018

Décision n° CODEP-PRS-2018-008077 du 12/03/2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Madame X du groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Publié le 12/02/2018

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'ASN du 07 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2018-006147 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 07 février 2018 portant autorisation de détention et d'utilisation de sources de rayonnements ionisants à des fins de médecine nucléaire (CH Jaques Puel à Rodez)

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement