Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 10/05/2010

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0080 du 1er décembre 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV-0080 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2009 sur le projet de décret relatif au signalement d’événements significatifs liés à l’exposition aux rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 26/02/2010

Avis de l'ASN

Avis n°2009-AV- 0076 du 20 octobre 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV- 0076 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2009 sur le projet d'arrêté portant homologation de la décision n° 2009-DC-0146 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009, modifiée par la décision n° 2009-DC-0162 du 20 octobre 2009, définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique et abrogeant l’arrêté du 23 avril 1969 relatif à l'agrément des appareils et installations utilisant les rayonnements ionisants à des fins médicales

Publié le 08/09/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-LYON-1320-2009 du 28 août 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-LYON-1320-2009 du 28 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire de levée de la suspension de l’autorisation pour l’utilisation d’une installation de radiothérapie équipée d’un accélérateur de particules

Publié le 21/08/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0153 du 18 août 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0153 du 18 août 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux niveaux d’intervention en situation d’urgence radiologique

Publié le 20/08/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0467-2009 du 6 août 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0467-2009 du 6 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CIBIO Médical)

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n°2007-DC-0074 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R.231-91 du code du travail

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0146 de l’ASN du 16 juillet 2009

Décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R1333-19 du code de la santé publique

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d'utilisation des sources radiactives scellées accordées au titre de l'article R-1333-52 du code de la santé publique.

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à l’établissement en application de l’article R. 4456-4 du code du travail

Publié le 21/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux déclarations des activités nucléaires visées aux 1° et 3° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique

Publié le 23/07/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0145 du 16 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0145 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l'installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA, exploitée par CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 26/06/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l’ASN

Délibération n° 2009-DL-0009 du 25 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la caractérisation des faisceaux de photons de très petites dimensions utilisés en radiothérapie stéréotaxique

Publié le 20/08/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0072 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement du cancer pour les centres de radiothérapie et sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale, prévoyant une organisation transitoire de l’équipe de radiophysique dans ces centres

Publié le 10/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à l’autorité environnementale

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (AM'TECH médical)