Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0035 du 19 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007- AV- 0035 du 19 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur la demande d'autorisation de Monsieur Gabriel VASILE à exercer la fonction de personne spécialisée en radiophysique médicale

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0034 du 19 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0034 du 19 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur la demande d'autorisation de Madame Isabelle GOBERT à exercer la fonction de personne spécialisée en radiophysique médicale

Publié le 06/10/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-0004 du 3 juillet 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption et à l'entrée en vigueur, à titre expérimental, de l'échelle ASN-SFRO pour la prise en compte des événements de radioprotection affectant des patients dans le cadre d'une procédure médicale de radiothérapie