Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 01/07/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2021-030522 du Président de l'ASN du 30 juin 2021

Décision n° CODEP-BDX-2021-030522 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 juin 2021 portant autorisation de détention et d’utilisation des sources radioactives scellées et non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo(Centre d'Imagerie Radio-Isotopique à La Rochelle)

Publié le 28/05/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-022610 du Président de l’ASN du 27 mai 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-022610 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2021 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux chirurgiens vasculaires, orthopédistes et urologues et autres médecins/spécialistes réalisant des pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 29/07/2021

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-NAN-2021-024806 du Président de l'ASN du 27 mai 2021

Renouvellement de l'autorisation

Publié le 14/06/2021

Décisions d'autorisation

DÉCISION N° CODEP-MRS-2021-009002 DU PRÉSIDENT de l'ASN du 25 mai 2021

Monsieur le Professeur XXXX (personne physique titulaire de l’autorisation), dénommé(e) ci-après le titulaire de l’autorisation, est autorisé(e) à exercer une activité nucléaire à des fins médicales pour l’établissement dénommé « Centre hospitalier universitaire de Nîmes ».

Publié le 29/07/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2021-024570 du Président de l'ASN du 20 mai 2021

Renouvellement de l'autorisation

Publié le 03/05/2021

Décisions d'autorisation

CODEP-PRS-2021-019659 du président de l’ASN du 30 avril 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-019659 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’Hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière pour son service de médecine nucléaire

Publié le 29/04/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2021-018548 du Président de l'ASN du 28 avril 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-018548 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 avril 2021 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’institut Curie – Hôpital René Huguenin pour son service de radiopharmacologie

Publié le 23/04/2021

Décisions d'autorisation

CODEP-MRS-2021-015592 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 15 AVRIL 2021

Monsieur X (personne physique titulaire de l’autorisation), dénommé(e) ci-après le titulaire de l’autorisation, est autorisé à exercer une activité nucléaire à des fins médicales pour l’établissement dénommé « Centre libéral de médecine nucléaire ».

Publié le 04/05/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN du 6 avril 2021

Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique.

Publié le 16/04/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2021-015182 du Président de l'ASN du 25/03/2021

Renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Institut de cancérologie de l'Ouest René Gauducheau

Publié le 21/04/2021

Décisions d'autorisation

DÉCISION N° CODEP-NAN-2021-009059 du Président de l'ASN du 18/02/2021

Autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au Centre Eugène Marquis à Rennes

Publié le 10/02/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2021-DC-0704 de l’ASN du 4 février 2021

Décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités.

Publié le 21/07/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2020-DC-0694 de l’ASN du 8 octobre 2020

Décision n° 2020-DC-0694 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 octobre 2020 relative aux qualifications des médecins ou chirurgiens-dentistes qui réalisent des actes utilisant des rayonnements ionisants à des fins médicales ou de recherche impliquant la personne humaine, aux qualifications requises pour être désigné médecin coordonnateur d’une activité nucléaire à des fins médicales ou pour demander une autorisation ou un enregistrement en tant que personne physique

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-043820 du Président de l'ASN du 24 septembre 2020

Décision N° CODEP-MRS-2020-043820 du 24 septembre 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Toulon-La Seyne sur Mer pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 16/02/2021

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0360 de l’ASN du 22 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0360 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2020 sur un projet d’arrêté fixant une liste de catégories d’activités nucléaires dont la justification est considérée comme établie