Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités médicales

Publié le 03/05/2021

Décisions d'autorisation

CODEP-PRS-2021-019659 du président de l’ASN du 30 avril 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-019659 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’Hôpital Universitaire Pitié-Salpêtrière pour son service de médecine nucléaire

Publié le 29/04/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2021-018548 du Président de l'ASN du 28 avril 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-018548 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 avril 2021 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’institut Curie – Hôpital René Huguenin pour son service de radiopharmacologie

Publié le 23/04/2021

Décisions d'autorisation

CODEP-MRS-2021-015592 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 15 AVRIL 2021

Monsieur X (personne physique titulaire de l’autorisation), dénommé(e) ci-après le titulaire de l’autorisation, est autorisé à exercer une activité nucléaire à des fins médicales pour l’établissement dénommé « Centre libéral de médecine nucléaire ».

Publié le 04/05/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN du 6 avril 2021

Décision n° 2021-DC-0708 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2021 fixant les obligations d’assurance de la qualité pour les actes utilisant des rayonnements ionisants réalisés à des fins de prise en charge thérapeutique [en attente d'homologation]

Publié le 16/04/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-NAN-2021-015182 du Président de l'ASN du 25/03/2021

Renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Institut de cancérologie de l'Ouest René Gauducheau

Publié le 21/04/2021

Décisions d'autorisation

DÉCISION N° CODEP-NAN-2021-009059 du Président de l'ASN du 18/02/2021

Autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au Centre Eugène Marquis à Rennes

Publié le 10/02/2021

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2021-DC-0704 de l’ASN du 4 février 2021

Décision n° 2021-DC-0704 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités à finalité médicale utilisant des dispositifs médicaux émetteurs de rayonnements ionisants soumises au régime d’enregistrement et les prescriptions relatives à ces activités [En attente d’homologation]

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-043820 du Président de l'ASN du 24 septembre 2020

Décision N° CODEP-MRS-2020-043820 du 24 septembre 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Toulon-La Seyne sur Mer pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 16/02/2021

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0360 de l’ASN du 22 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0360 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2020 sur un projet d’arrêté fixant une liste de catégories d’activités nucléaires dont la justification est considérée comme établie

Publié le 11/03/2021

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2020-044192 du président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-044192 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’Institut Curie pour son service de médecine nucléaire de paris

Publié le 09/10/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-044597 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-044597 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins qualifiés en cardiologie interventionnelle

Publié le 29/09/2020

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du Président de l'ASN du 28 août 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-040924 du 28 août 2020 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'Hôpital Nord - Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire

Publié le 20/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MRS-2020-032426 du Président de l'ASN du 31 juillet 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-032426 du 31 juillet 2020 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l'hôpital de la Timone de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 23/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DIS-2020-037514 du 22 juillet 2020 du directeur général de l’ASN

Décision CODEP-DIS-2020-037514 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la nomination d’un membre du Comité d’Analyse des nouvelles techniques et Pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 24/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-LYO-2020-033823 du Président de l'ASN du 21juillet 2020

DÉCISION N° CODEP-LYO-2020-033823 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS MÉDICALES DÉLIVRÉE À MONSIEUR JEAN ROBERT HAUET DE LA SCM IMAGERIE NUCLÉAIRE DE L’AIN POUR SON SERVICE DE MÉDECINE NUCLÉAIRE