Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités industrielles

Publié le 05/12/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2011-AV-0105 de l’ASN du 11 janvier 2011

Avis n° 2011-AV-0105 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2011 sur la demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les produits de construction déposée par Lafarge Ciments pour l’utilisation d’un analyseur neutronique dans l’usine de Saint-Pierre-La-Cour (53)

Publié le 21/08/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0153 du 18 août 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0153 du 18 août 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux niveaux d’intervention en situation d’urgence radiologique

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0151 du 17 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire modifiant la décision n°2007-DC-0074 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R.231-91 du code du travail

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-150 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d'utilisation des sources radiactives scellées accordées au titre de l'article R-1333-52 du code de la santé publique.

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0146 de l’ASN du 16 juillet 2009

Décision n° 2009-DC-0146 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R1333-19 du code de la santé publique

Publié le 21/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0148 du 16 juillet 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux déclarations des activités nucléaires visées aux 1° et 3° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique

Publié le 20/07/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0147 du 16 juillet 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à l’établissement en application de l’article R. 4456-4 du code du travail

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0135du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon

Publié le 25/06/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0136 du 7 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative aux objectifs, à la durée et au contenu des programmes de formation des personnes qui réalisent les mesures d’activité volumique du radon

Publié le 10/03/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0069 du 10 mars 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à l’autorité environnementale

Publié le 15/05/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0065 du 19 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0065 du 19 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté fixant la composition du dossier et les modalités d'information des consommateurs prévues à l'article R.1333-5 du code de la santé publique

Publié le 03/03/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0109 du 19 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0109 du 19 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux demandes d'autorisation de distribution (fournisseurs), d'importation ou d'exportation dans le cadre de la distribution de radionucléides ou de dispositifs en contenant ou de renouvellement de ces autorisations.

Publié le 06/10/2009

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0108 du 19 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0108 du 19 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux demandes d'autorisation de détention et d'utilisation d'un accélérateur de particules (cyclotron) et de fabrication, de détention et d'utilisation de radionucléides émetteurs de positons et produits en contenant ou de renouvellement de ces autorisations contenant ou de renouvellement de ces autorisations

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0039 du 29 novembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0039 du 29 novembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté définissant les modalités de formation et de délivrance du certificat d'aptitude à manipuler les appareils de radiologie industrielle (CAMARI)

Publié le 06/10/2009

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-003 du 7 mars 2007 de l'ASN

Délibération n° 2007-DL-003 du 7 mars 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative au contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine