Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Activités industrielles

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du Président de l'ASN du 12 Décembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-049390 du 12 Décembre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Gip Cyceron pour son établissement de Caen (14)

Publié le 20/11/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'ASN du 06 Novembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 06 Novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Toulouse.

Publié le 15/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-039980 du Président de l'ASN du 11 octobre 2019

Décision N° CODEP-DTS-2019-039980 du 11 octobre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Gip Cyroi pour son établissement de Sainte-Clotilde (974)

Publié le 15/10/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-039264 du Président de l'ASN du 8 octobre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-039264 du 8 octobre 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - service hospitalier Frédéric Joliot, pour son établissement d'Orsay (91)

Publié le 18/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-038684 du Président de l'ASN du 16 septembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-038684 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 16 septembre 2019 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au CHU de Toulouse-Hôpital Purpan

Publié le 18/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'ASN du 5 septembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-037016 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 5 septembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Cisbio International pour son établissement de Vandoeuvre-Lès-Nancy

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du 25 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Y du CHU de la Martinique - hôpital pierre Zobda Quitman pour son service de médecine nucléaire

Publié le 12/11/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0330 de l’ASN du 18 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0330 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2019 sur un projet de décret et un projet d’arrêté relatifs aux rayonnements ionisants dans les mines et carrières

Publié le 13/09/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-030078 du Président de l'ASN du 08 juillet 2019

DÉCISION N° CODEP-PRS-2019-030078 DU 08/07/2019 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À L’INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE (IRSN) POUR SON SERVICE D’ÉTUDES EN SÉCURITÉ NUCLÉAIRE (SESN) – SITE DE FONTENAY AUX ROSES (92)

Publié le 14/08/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du Président de l'ASN du 4 juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-025712 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Janneyrias.

Publié le 07/06/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'ASN du 04 juin 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-019568 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 04 juin 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Glisy

Publié le 11/09/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0326 de l’ASN du 21 mai 2019

Avis n° 2019-AV-0326 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 mai 2019 sur le projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin

Publié le 13/12/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du Président de l'ASN du 03 mai 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-020673 du 3 mai 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Monsieur X du laboratoire neurophotonique

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'ASN du 10 avril 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-013922 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 10 avril 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupe Hospitalier Saint-Louis, Lariboisière, Fernand Widal [pour la plateforme de recherche unité Claude Kellershohn de l'hôpital Saint-Louis]

Publié le 17/04/2019

Décisions d'autorisation

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du président de l'ASN du 4 avril 2019

Décision n° CODEP-BDX-2019-011512 du Président de l’ASN du 4 avril 2019 portant mise en demeure du responsable d’une activite nucléaire de respecter les dispositions de l’article R. 1333-161 du code de la santé publique et de l’article 17 de la décision n° 2008-dc-0095 de l’ASN