Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 28/11/2016 à 14:26

Note d'information

28e conférence des CLI

La 28ème conférence des Commissions locales d’information a rassemblé 244 participants le 16 novembre 2016 à Paris à l’initiative de l’ASN et en partenariat avec l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (ANCCLI).

Publié le 25/07/2016 à 10:00

Note d'information

Décret relatif au contrôle des installations nucléaires de base

Le 29 juin 2016, un décret relatif à la modification, à l'arrêt définitif et au démantèlement des installations nucléaires de base (INB) ainsi qu'à la sous-traitance a été publié au Journal officiel.

Publié le 11/07/2016 à 11:30

Note d'information

CEA Cadarache : mise en demeure de l'ASN

Le 5 juillet 2016, l’Autorité de sûreté nucléaire a mis en demeure le CEA, qui exploite les installations nucléaires de base (INB) 37-A (STD, Station de traitement des déchets) et 37-B (STE, Station de traitement des effluents) sur le site de Cadarache (13), de respecter les dispositions de certains articles de l'arrêté du 7 février 20121 en matière de gestion des écarts et de se mettre en conformité, au plus tard le 7 janvier 2017, avec ces dispositions.

Publié le 13/06/2016 à 12:00

Note d'information

Principes directeurs pour la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires

Le guide de l’ASN n°15 publié ce jour est l’aboutissement de plus de 5 ans de travaux menés sur la maîtrise des activités au voisinage des installations nucléaires de base.

Publié le 27/05/2016 à 09:20

Communiqué de presse

Rapport de l’ASN 2015

L’ASN a présenté le 25 mai au Parlement son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2015.

Publié le 07/03/2016 à 09:30

Note d'information

Entreposage non déclaré de sources scellées de cobalt-60

Jean-Christophe Niel, directeur général de l’ASN, a auditionné le 2 février 2016 Jacques Vayron, le directeur du centre du CEA Saclay, au sujet de la gestion d’une grande quantité de sources scellées de cobalt-60 destinée à l’irradiateur Poséidon (INB 77).

Publié le 03/02/2016 à 12:00

Note d'information

« Rapport de sûreté » des installations nucléaires de base

Le « rapport de sûreté » est le document que l’exploitant doit transmettre à l’ASN à l’appui d’une demande d’autorisation de création, de mise en service ou de démantèlement d’une installation nucléaire de base (INB).

Publié le 18/01/2016 à 10:00

Note d'information

ITER : audition du directeur général par l'ASN

Le collège de l’ASN auditionne régulièrement les principaux acteurs du nucléaire sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection des installations qu’ils exploitent.

Publié le 21/10/2015 à 16:00

Communiqué de presse

Bordeaux : découverte de sources radioactives et exposition incidentelle de personnes

L’ASN a été informée le 18 septembre 2015 par l’Université de Bordeaux - Campus de Carreire - de la découverte de deux sources radioactives dans un local d’un laboratoire de l’INSERM.

Publié le 06/10/2015 à 16:00

Note d'information

Le collège de l’ASN a auditionné Daniel Verwaerde, administrateur général du CEA

Le collège de l’ASN, qui auditionne régulièrement les principaux acteurs du nucléaire sur les enjeux de sûreté nucléaire et de radioprotection, a auditionné le 24 septembre 2015, Daniel Verwaerde, administrateur général du CEA.

Publié le 25/06/2015 à 11:00

Note d'information

Premier réexamen de sûreté du GANIL

L’ASN a analysé le rapport présentant les conclusions du premier réexamen de sûreté de l’installation nucléaire de base (INB) numéro 113, dénommée GANIL, située sur les communes d’Epron, Hérouville-Saint-Clair et Caen. Ce rapport a été remis par l’exploitant en 2011 et complété jusqu’en mai 2013 à la demande de l’ASN.

Publié le 16/04/2015 à 10:30

Communiqué de presse

Rapport de l'ASN 2014

L’ASN a présenté le 15 avril au Parlement (Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, OPECST) son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2014. L’ASN a également tenu le 16 avril une conférence de presse à son siège, à Montrouge, devant une quarantaine de journalistes de la presse internationale, nationale et régionale. Le collège de l’ASN et son président, Pierre-Franck Chevet, ont présenté l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2014 avant de faire le point sur l’ASN, ses missions, les priorités stratégiques de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en 2015.

Publié le 09/03/2015 à 11:30

Note d'information

L’ASN suspend la mise en demeure de l’Institut Laue-Langevin (ILL)

Par décision du 22 juillet 2014, l’ASN a mis en demeure l’ILL de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de ses ESPN avant le 1er mars 2015 ou de transmettre à l’ASN, avant le 31 décembre 2014, toutes les demandes de conditions particulières d’application pour les équipements ne pouvant être soumis à ces inspections périodiques.

Publié le 28/01/2015 à 15:30

Note d'information

Noyau dur, situations d'urgence : prescriptions de l'ASN

En application des décisions de l’ASN du 5 mai 2011, AREVA et le CEA ont réalisé des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) pour chacune de leurs installations présentant de forts enjeux, afin de prendre en compte le retour d’expérience de l’accident de Fukushima. Les « tests de résistance » (« stress tests ») réalisés en Europe pour les réacteurs de puissance ont en effet été étendus, en France, à toutes les installations nucléaires de base, y compris les installations du cycle et les installations de recherche. Les évaluations complémentaires de sûreté ont notamment pour objectif de déterminer les marges de sûreté dont disposent ces installations vis-à-vis des risques extrêmes tels que le séisme et l’inondation.

Publié le 20/01/2015 à 11:00

Communiqué de presse

Des enjeux majeurs pour le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en 2015

A l’occasion de la nouvelle année, Pierre-Franck Chevet a présenté le 20 janvier ses vœux à la presse.