Actualités

Toute l'actualité de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/05/2018 à 09:30

Note d'information

Les sujets de recherche à approfondir

À l’issue des travaux engagés entre 2014 et 2017 et en s’appuyant sur les travaux de son comité scientifique, l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu son troisième avis relatif « à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans différents domaines relevant de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ».

Publié le 07/02/2018 à 11:00

Communiqué de presse

La gestion des déchets radioactifs en France - examen approfondi sous l’égide de l’AIEA

Du 15 au 24 janvier 2018, une délégation composée de 10 experts internationaux a examiné, sous l’égide de l’AIEA, l’organisation de la France pour la gestion des déchets radioactifs. Les experts ont rencontré les équipes de la DGEC, de l'ASN, de la DGPR, de l’IRSN, de l’Andra et des producteurs de déchets radioactifs.

Publié le 29/01/2018 à 18:21

Communiqué de presse

Sûreté nucléaire et radioprotection : situation moins préoccupante

A l’occasion de la nouvelle année, l’ASN, par la voix de son président M. Pierre-Franck Chevet, a présenté le 29 janvier, à son siège de Montrouge, ses vœux à la presse.

Publié le 15/01/2018 à 09:00

Note d'information

Avis de l'ASN sur les options de sûreté de Cigéo

L’Andra a transmis à l’ASN, en avril 2016, le dossier d’options de sûreté (DOS) du projet de stockage profond de déchets radioactifs Cigéo

Publié le 31/10/2017 à 12:00

Note d'information

Sûreté de la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs

La sixième réunion triennale d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs (appelée « Convention commune ») aura lieu du 21 mai au 1er juin 2018 au siège de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) à Vienne.

Publié le 12/09/2017 à 16:03

Note d'information

Préparation et gestion des situations d'urgence : obligation des exploitants d'INB

Afin de formaliser des pratiques existantes non encore intégrées à la réglementation, de préciser les dispositions de l’arrêté du 7 février 2012 modifié fixant les règles générales des INB et de transposer certains niveaux de référence établis par l’association des chefs d’autorités de sûreté nucléaire européennes (WENRA), qui tiennent compte du retour d’expérience de l’accident de Fukushima, la décision réglementaire de l’ASN du 13 juin 2017 précise les obligations des exploitants d'installations nucléaires de base (INB) en matière de préparation et de gestion des situations d'urgence. Elle précise également les attentes de l’ASN relatives au contenu des plans d’urgence internes des INB.

Publié le 04/09/2017 à 11:16

Note d'information

Découverte de déchets très faiblement radioactifs sur le site de Flamanville (50)

Au cours d’opérations d’excavations de déchets enfouis, EDF a découvert des tenues très faiblement contaminées. Les opérations ont été suspendues dans l’attente de la définition des mesures de gestion adaptées.

Publié le 01/08/2017 à 11:15

Note d'information

Projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde

L’Andra a transmis à l’ASN, en avril 2016, le dossier d’options de sûreté (DOS) du projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde. Le dépôt du DOS marque l’entrée du projet dans un processus encadré par la réglementation relative aux installations nucléaires de base (INB), notamment par l’article 6 du décret n°2007.1557 du 2 novembre 2007.

Publié le 20/07/2017 à 17:25

Note d'information

Installations nucléaires de base de stockage

La décision de l’ASN n° 2017-DC-0587 du 23 mars 2017 définit les règles applicables au conditionnement des déchets radioactifs et les conditions d’acceptation des colis de déchets radioactifs dans les installations nucléaires de base (INB) de stockage.

Publié le 12/07/2017 à 16:00

Note d'information

L’ASN auditionne le directeur général de l’Andra sur l’avancement du projet Cigéo

Pierre-Marie Abadie, directeur général de l’Andra, a été auditionné le 5 juillet 2017. Les échanges ont porté principalement sur Cigéo, le projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde porté par l’Andra.

Publié le 23/03/2017 à 10:00

Note d'information

Gestion des déchets radioactifs : PNGMDR 2016-2018

Le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2016-2018 a été publié le 25 février 2017 par le ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer et l’ASN. Il a pour la première fois fait l’objet d’un processus d’évaluation de ses effets sur l’environnement suivi d’une consultation du public.

Publié le 20/01/2017 à 11:15

Communiqué de presse

La situation en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection est préoccupante.

L'ASN, par la voix de son président M. Pierre-Franck Chevet, a présenté le 18 janvier ses vœux à la presse.

Publié le 13/12/2016 à 14:54

Note d'information

Prescriptions particulières pour le futur entreposage de déchets radioactifs DIADEM

La création de l’installation nucléaire de base (INB) n° 177, dénommée DIADEM, située sur le centre du CEA de Marcoule (Gard), a été autorisée par le décret du 14 juin 2016. Par décision du 17 novembre 2016, l’ASN a pris des prescriptions particulières relatives à la sûreté de l’installation et aux colis qui y seront entreposés après le décret d’autorisation de création de cette installation.

Publié le 01/12/2016 à 15:00

Note d'information

CIGEO : revue internationale du dossier d’options de sûreté

Souhaitant disposer du regard de pairs internationaux dans le cadre de l’instruction du dossier d’options de sûreté (DOS) du projet de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde développé par l’Andra, dénommé Cigéo, l'ASN a demandé à l'AIEA d’organiser une revue internationale de ce dossier par des experts appartenant à des autorités de sûreté étrangères.

Publié le 28/11/2016 à 14:26

Note d'information

28e conférence des CLI

La 28ème conférence des Commissions locales d’information a rassemblé 244 participants le 16 novembre 2016 à Paris à l’initiative de l’ASN et en partenariat avec l’Association nationale des comités et commissions locales d’information (ANCCLI).