Courriers de position de l'ASN

Dans la continuité de ses actions visant à promouvoir la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend désormais publics les courriers de prise de position qu’elle émet sur des sujets importants. En effet, l'ASN adresse régulièrement aux exploitants des lettres/courriers afin de leur notifier ses positions et de leur transmettre, si nécessaire, des demandes complémentaires à la suite d'un incident ou de l'instruction d'un dossier.

Cette rubrique présente les courriers adressés par l’ASN aux exploitants et les avis de l’IRSN, publiés sur son site Internet www.irsn.fr , sur lesquels elle s’est appuyée le cas échéant.

Courrier du 20/11/2014

Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-B) pour le conditionnement d'effluents MA - Spécification 300 AQ 61 - suivi des demandes de l'article 4 de la décision de l'ASN n°2009-DC-0166

AREVA NC La Hague

Atelier Elan IIB - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Atelier HAO (Haute activité oxyde) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Station de traitement des effluents liquides et des déchets solides (STE3) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Télécharger

CODEP-DRC-2014-050640

(PDF - 112,98 Ko)

Courrier du 27/01/2014

Colis standard de déchets vitrifiés (CSD-V) à teneur en actinides augmentée - Spécification 300 AQ 60 - suivi des demandes de l'article 3 de la décision de l'ASN n°2008-DC-0125

AREVA NC La Hague

Atelier Elan IIB - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Atelier HAO (Haute activité oxyde) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Station de traitement des effluents liquides et des déchets solides (STE3) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle

Télécharger

CODEP-DRC-2014-001215

(PDF - 109,77 Ko)