RAPPORT DE L’ASN 2024

Introduction	2
Éditorial du collège	2
Éditorial du directeur général	8
Faits marquants 2024	12
Les appréciations de l’ASN	22
Actualités réglementaires	32
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	36
01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	100
1. L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	103
2. Les différentes sources de rayonnements ionisants	106
3. La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	109
02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	122
1. Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	125
2. Les acteurs du contrôle	130
3. Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	145
4. Perspectives	146
03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	148
1. Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	151
2. Proportionner le contrôle aux enjeux	152
3. Réaliser un contrôle efficace	154
4. Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	162
5. Les contrôles liés aux contrefaçons, falsifications et suspicions de fraudes, et le traitement des signalements	168
6. Les contrôles liés à la chaîne d’approvisionnement des installations nucléaires	170
7. Relever et faire corriger les écarts	170
04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	172
1. Anticiper	175
2. Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle	180
3. Exploiter les enseignements	182
4. Perspectives	183
05 - L’information et l’association des publics	184
1. Développer les relations avec les publics	187
2. Renforcer le droit à l’information et la participation du public	192
06 - Les relations internationales	196
1. Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales	199
2. Le cadre européen des relations internationales de l’ASN	200
3. Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN	203
4. Les conventions internationales	205
5. Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN	206
6. Perspectives	209
07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	210
1. Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants	213
2. Les activités nucléaires à finalité médicale	220
3. Synthèse et perspectives	210
08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	250
1. Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	253
2. L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	259
3. L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	267
4. Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN	276
5. Conclusion et perspectives	280
09 - Le transport de substances radioactives	282
1. Les flux de transport de substances radioactives	285
2. La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	287
3. Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	292
4. L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives	293
10 - Les centrales nucléaires d’EDF	300
1. Généralités sur les centrales nucléaires	303
2. Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement	307
3. La poursuite du fonctionnement des centrales nucléaires	326
4. Le contrôle du réacteur EPR de Flamanville	329
5. Le contrôle du projet de réacteurs EPR 2	331
11 - L’émergence des projets de petits réacteurs modulaires	332
1. L’appel à projets du Gouvernement	335
2. Des réacteurs de puissance aux petits réacteurs modulaires	335
3. Panorama par filière des projets de petits réacteurs modulaires suivis par l’ASN et l’IRSN	336
4. Mise en place d’un cadre progressif d’échanges techniques avec l’ASN et l’IRSN	337
5. Des enjeux de sûreté nouveaux et des objectifs de sûreté à adapter	338
6. La nécessité d’une vision intégrant le « cycle du combustible »	339
7. Un enjeu de standardisation et de coopération internationale	339
12 - Les installations du « cycle du combustible nucléaire »	340
1. Le « cycle du combustible »	344
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations du « cycle du combustible » : une approche graduée	349
13 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	350
1. Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	353
2. Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	356
14 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	358
1. Le cadre juridique et technique du démantèlement	361
2. La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques	365
3. Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	375
4. L’évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	375
Annexe : liste des installations nucléaires de base en cours de démantèlement ou déclassées au 31 décembre 2024	377
15 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	380
1. Les déchets radioactifs	383
2. La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	393
3. La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	397
4. La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	398
ANNEXE : Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024	400

RkJQdWJsaXNoZXIy NjQ0NzU=