TABLEAU 1 Réunions des groupes permanents d’experts en 2024 GPE Date Thème principal GPR 1er février 2024 • Réunion d’information – Présentation du projet Nuward. GPD 22 mars 2024 • Réunion de préparation de la séance des 24 et 25 avril 2024 portant sur le décret d’autorisation de création de Cigéo – Évaluation des données de base retenues pour l’évaluation de sûreté de Cigéo. GPU 4 avril 2024 • Avis du GPU sur le dossier de réexamen périodique de la sûreté de l’INB 116 (usine UP3-A) d’Orano Recyclage de La Hague consacré aux ateliers T1, T3 et T5. GPD 24 et 25 avril 2024 • Avis du GPD sur le 1er GP – Décret d’autorisation de création de Cigéo – Évaluation des données de base retenues pour l’évaluation de sûreté de Cigéo. GPU 4 juin 2024 • Visite de l’INB 151, Melox, Orano Recyclage Marcoule. GPESPN 7 juin 2024 • Avis du GPESPN sur les fissures de corrosion sous contrainte détectées sur les tuyauteries auxiliaires en acier austénitique du circuit primaire principal de différents REP. GPDEM 20 juin 2024 • Avis du GPDEM sur le projet de Guide de l’ASN Plan de démantèlement des installations nucléaires de base. GPR 25 juin 2024 • Avis du GPR sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe. GPU 27 juin 2024 • Avis du GPU sur le deuxième réexamen périodique de l’INB 151, Melox, Orano Recyclage Marcoule. GPR 3 et 4 juillet 2024 • Avis du GPR sur l’examen des études d’agressions internes et externes du 4e réexamen périodique des réacteurs de 1 300 MWe. GTRPP 23 mai 2024 • Présentation du rapport sur les recommandations aux promoteurs dans le cadre des essais cliniques. • Présentation de l’avancement « CBCT dentaire ». • Présentation du rapport IRSN sur la « radiothérapie flash » et de la mise en place d’un recueil de données sur la technique de radiothérapie adaptative en France. GPRP 11 juin 2024 • Présentation du rapport et du projet d’avis sur les recommandations aux promoteurs dans le cadre des essais cliniques. • Présentation du rapport de l’IRSN et ses recommandations pour l’usage des coefficients de dose efficace de la publication 144 de la Commission internationale de protection radiologique et des rapports Federal guidance 12 et 15, concernant l’exposition externe aux radionucléides. GTRPP 24 septembre 2024 • Présentation du projet de rapport « CBCT Dentaire » et discussion sur les recommandations. • Présentation du rapport sur les enjeux de radioprotection liés à l’utilisation des outils numériques en santé. GPRP 15 octobre 2024 • Présentation du rapport et du projet d’avis « CBCT Dentaire ». • Présentation et validation du projet de lettre de mission de pérennisation du GT GIMS. • Présentation par les experts du GPRP qui étaient associés au GPU sur le 2e réexamen périodique de l’INB 151. GPR 17 octobre 2024 • Avis du GPR sur le retour d’expérience des REP d’EDF pour l’année 2022. GPR 14 et 15 novembre 2024 • Avis du GPR sur les études d’accidents graves menées dans le cadre du 4e réexamen périodique des réacteurs de 1 300 MWe. GPESPN 22 novembre 2024 • Avis de GPESPN sur les fissures de corrosion sous contrainte détectées sur les tuyauteries auxiliaires en acier austénitique du circuit primaire principal de différents REP. GPD 26 novembre 2024 • Réunion de préparation de la séance des 10 et 11 décembre 2024 portant sur le décret d’autorisation de création de Cigéo – Évaluation de sûreté en phase d’exploitation des installations de surface et souterraines. GTRPP 28 novembre 2024 • Présentation du rapport Equipment Study. • Présentation d’un recueil de données sur la technique de radiothérapie adaptative en France (ICM). GPDEM 29 novembre 2024 • Réunion d’information – retour de l’ASN sur le projet de guide Plan de démantèlement des installations nucléaires de base. GPR 4 et 5 décembre 2024 • Avis du GPR sur les études d’accidents menées dans le cadre du 4e réexamen périodique des réacteurs de 1 300 MWe. GPD 10 et 11 décembre 2024 • Avis du GPD sur le 2e GP décret d’autorisation de création de Cigéo – Évaluation de sûreté en phase d’exploitation des installations de surface et souterraines. GPESPN 17 et 18 décembre 2024 • Avis du GPESPN sur la tenue en service de la zone de cœur des cuves des réacteurs de 1 300 MWe pendant la période de 10 ans suivant leur 4e visite décennale et aux méthodes de calcul mobilisées dans la révision des dossiers de référence réglementaire. 142 Rapport de l’ASN sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2024 Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle
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